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Journal n°7855
du 11 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.603 du 2 avril 2008 portant désignation des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer"
Economique de la Mer ", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Economique de la Mer ", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
ASSOCIATION « WHALES, WHAT ELSE ? » -
Récépissé de déclaration d’une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l’article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l’article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
TRIBUNAL SUPRÊME
de la Principauté de Monaco
DECISION DU 16 FEVRIER 2009
Recours en annulation de l’arrêté ministériel n° 2008-147 du 7 mars 2008 portant suspension temporaire de l’autorisation d’exercer la pharmacie.
En la cause de :
- M. E. M., demeurant 3, rue ... Recours en annulation de l’arrêté ministériel n° 2008-147 du 7 mars 2008 portant suspension temporaire de l’autorisation d’exercer la pharmacie.
En la cause de :
- M. E. M., demeurant 3, rue ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
«S.A.M. ACCELERATION MANAGEMENT SOLUTIONS»
en abrégé «S.A.M. AMS» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
-CARUSO, notaire soussigné, et déposés avec l’ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation aux minutes du notaire soussigné, le 24 septembre 2009.
2°.- Déclaration de souscription et de versement du capital ... -CARUSO, notaire soussigné, et déposés avec l’ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation aux minutes du notaire soussigné, le 24 septembre 2009.
2°.- Déclaration de souscription et de versement du capital ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.179 du 6 mai 2009 acceptant la démission d’une fonctionnaire
’une Assistante de langues étrangères dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-341 du 8 juillet 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... ’une Assistante de langues étrangères dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-341 du 8 juillet 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7907
du 10 avril 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
"ACADEMIE MONEGASQUE DE SELF DEFENSE" -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 1er TRIMESTRE 2001
dispositions de l'arrêté ministériel n° 99-380 du 30 août 1999, le service de garde débutera le vendredi à 8 h 30 et se terminera le vendredi suivant à 8 h 30 et ce, à partir du 1er octobre 1999.
... dispositions de l'arrêté ministériel n° 99-380 du 30 août 1999, le service de garde débutera le vendredi à 8 h 30 et se terminera le vendredi suivant à 8 h 30 et ce, à partir du 1er octobre 1999.
...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Modification aux statuts -
"FESTIVAL MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2000-511 délivré par S.E. M. le Ministre d'Etat le 31 octobre 2000, ont été déposés au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 15 décembre 2000 ... , et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2000-511 délivré par S.E. M. le Ministre d'Etat le 31 octobre 2000, ont été déposés au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 15 décembre 2000 ...