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Journal n°3377
du 26 septembre 1922
gré à gré.
S'(....dresser au Gérant. place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Dénzission de M. le Docteur Jules Richard, Conseiller privé de S. A. S. le Prince Albert ler ...
Journal n°4828
du 17 avril 1950
Visitation
Lu abonnemento partent' du P' de chaque moto Tébsphone 0215/9
INSERTIONS LÉGALES r 80 francs. la none
IVIAISO$ SOUVIURAINIC
SOMMAIRE
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MAISON SOUVERAINE ...
Journal n°4772
du 21 mars 1949
abonnements partent du 1•` de chaque snob téldphene 021.79
INSERTIONS LÉGALES: 40 francs hi Ihoto
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine no a»), du 4 mare 1949, accordamt des Médailles du ...
Journal n°5330
du 30 novembre 1959
.
. Téléphone :.› 02149 032.25 •
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Manifestations de la Fête Nationale (p. 950).
S.A.S. la Princesse a assisté à la bénédiction dti.drapeau de l'Amicale des.dotmeurs de sang (p ...
Journal n°6929
du 13 juillet 1990
(Constitution,
modifications, dissolution) 27,60 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Réception au Palais Princier (p. 750).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 90-348 du 9 juillet 1990 portant ...
Journal n°6990
du 13 septembre 1991
* année souscrite) 29,00 F
290,00 F
375,00 F
450,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.275 du 4 septembre 1991 autorisant un Consul honoraire à ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-69 du 8 février 2017 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2017\.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l'Ordonnance Souveraine n° 3.087 du 19 août 1963 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2 ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l'Ordonnance Souveraine n° 3.087 du 19 août 1963 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2 ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-636 du 2 juillet 2018 portant application de l'arrête ministériel n° 2017-835 du 29 novembre 2017 portant application de l'article 54 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'Économie Numérique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'Économie Numérique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Augmentation de Capital - Refonte des Statuts -
"SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES"
en abrégé "S.E.R.P." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
RECHERCHES PHARMACEUTIQUES" en abrégé "S.E.R.P."
Art. 2.
Son siège social sera fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... RECHERCHES PHARMACEUTIQUES" en abrégé "S.E.R.P."
Art. 2.
Son siège social sera fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"BUREAU VERITAS MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration les 15 septembre et 1er décembre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "BUREAU VERITAS MONACO ... I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration les 15 septembre et 1er décembre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "BUREAU VERITAS MONACO ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Modification aux statuts - Augmentation de capital -
"COMPTOIR MEDITERRANEEN DES TEXTILES"
(Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando - Monaco
siège social de la société est fixé à Monaco.
"Il pourra être transféré en tout autre lieu dans la Principauté sur simple décision du conseil d'administration."
d) D'augmenter le capital social de ... siège social de la société est fixé à Monaco.
"Il pourra être transféré en tout autre lieu dans la Principauté sur simple décision du conseil d'administration."
d) D'augmenter le capital social de ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
“AVINCO S.A.M.”
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
”.
Art. 3.
Siège Social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ... ”.
Art. 3.
Siège Social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
"CITCO (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier ... société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier ...
Journal n°7400
du 23 juillet 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"CONTROL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration le 9 novembre 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "CONTROL", réunis en assemblée générale ... I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration le 9 novembre 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "CONTROL", réunis en assemblée générale ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
"COFIMO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société ... pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société ...