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Journal n°7450
du 7 juillet 2000
AUDIENCE PRIVEE AU PALAIS PRINCIER
Vendredi 23 juin, S.A.S. le Prince Souverain a reçu au Palais Princier, en audience privée, le Vice-Amiral d'Escadre Daniel J. Murphy, Commandant de la Sixième Flotte des Etats-Unis d'Amérique en ...
Vendredi 23 juin, S.A.S. le Prince Souverain a reçu au Palais Princier, en audience privée, le Vice-Amiral d'Escadre Daniel J. Murphy, Commandant de la Sixième Flotte des Etats-Unis d'Amérique en ...
Journal n°7456
du 18 août 2000
AUDIENCE PRIVEE ACCORDEE A S.E. M. ALY MAHER EL SAYED,AMBASSADEUR D'EGYPTE
Le 4 août 2000, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée S.E. M. Aly Maher El Sayed, Ambassadeur d'Egypte en France, à l ... Le 4 août 2000, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée S.E. M. Aly Maher El Sayed, Ambassadeur d'Egypte en France, à l ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
AUDIENCE PRIVEE ACCORDEE A M. NELSON MANDELA, ANCIEN PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE D'AFRIQUE DU SUD
Le jeudi 25 mai, à 18 h, S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée M. Nelson Mandela, ancien Président de la République d ... Le jeudi 25 mai, à 18 h, S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée M. Nelson Mandela, ancien Président de la République d'Afrique du ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
AUDIENCE PRIVEE ACCORDEE A S.E. M. KAZUO AGOURA, AMBASSADEUR DU JAPON EN FRANCE
Le 12 juillet 2000, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée S.E. M. Kazuo OGOURA, Ambassadeur du Japon en France, à l ... Le 12 juillet 2000, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée S.E. M. Kazuo OGOURA, Ambassadeur du Japon en France, à l ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-320 du 22 juillet 1998 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-108 du 28 février 1994 portant application de l'article 37 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des
Services Sociaux ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des
Services Sociaux ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Syndicat Patronal des Entreprises Monégasques d'Aide et d'Accompagnement à Domicile - AVIS DE CONVOCATION
Conformément à l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944, le Syndicat Patronal des Entreprises Monégasques d'Aide et d'Accompagnement à Domicile tiendra son assemblée ...
Conformément à l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944, le Syndicat Patronal des Entreprises Monégasques d'Aide et d'Accompagnement à Domicile tiendra son assemblée ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2021-9 du 7 juillet 2021 portant modification de l'arrêté n° 2017-29 du 21 novembre 2017.
la sécurité nationale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.063 du 15 septembre 2016 portant modification de l’Ordonnance Souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l’organisation et le fonctionnement du ... la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.063 du 15 septembre 2016 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l'organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8656
du 18 août 2023
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'État n° 2023-28 du 9 août 2023 désignant M. Stéphane Braconnier pour assurer la continuité du service du Tribunal Suprême.
Nous, Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d’État,
Vu l’article 89 de la Constitution ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n ...
Nous, Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d'État,
Vu l'article 89 de la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°7241
du 5 juillet 1996
155,00 F
Changement d'adresse 7,70 F
Microfiches, l'année 450,00 F
(Remise de 10 % au-delà de la 10' année souscrite)
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 11.980 du 26 ...
Journal n°6132
du 4 avril 1975
SOUVERAINE
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Prestation de serinent de S.E.M. Pierre Chaubard, Envoyé Extraordinaire de S.A.S. le Prince et Ministre Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française (p ...
Journal n°6484
du 1 janvier 1982
, convocations aux assemblées,
Changernent d'adresse avis financiers, etc...) *00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance SoUveraine 7.261 du 23 décembre 1981 rendant exécutoire à Monaco l ...
Journal n°5503
du 22 mars 1963
travailleurs salariés.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons Sanctionné et Sanctionnons la Loi dont la teneur suit que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 13 ...
Journal n°5547
du 24 janvier 1964
-47 Marseille : 30.1345
SOMMAIRE
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MAISON SOUVERAINE
Messe de Requiem à la mémoire des Princes Défunts (p. 68). Déjeuner au Palais Princier (p. 68).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°3802
du 16 octobre 1930
, on traite de gré.a gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
.Échange de télégrammes à l'occasion de la catastrophe du dirigeable britannique R-1 o I.
,Échange ...
Journal n°3297
du 15 mars 1921
'ace !if> ta Visitation.
S'adresser au Gérant. place de la rzsttation.
SOMMAIRE.
M AISON SOUVERAINE
_Remise par le Conseil Communal d'un album commémoratif' du Mariage de S. A. S. la Duchesse de cois ...