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Journal n°8737
du 7 mars 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME DE L'HOTEL DE ROME » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
se rattachant directement à l’objet social ci‑dessus. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 23 janvier 2025.
III.- Le procès-verbal de ... rattachant directement à l'objet social ci‑dessus. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 23 janvier 2025.
III.- Le procès-verbal de ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ARG » - Société Anonyme Monégasque - MODIFICATION AUX STATUTS
approuvées par arrêté ministériel du 20 février 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 18 mars ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 février 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des ...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ORBITAL SOLUTIONS - MONACO » - Société Anonyme Monégasque - MODIFICATION AUX STATUTS
l’objet social ou susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 1er août 2024 ... l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 1er août 2024 ...
Journal n°8749
du 30 mai 2025
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. A ROCA » - Société Anonyme Monégasque - MODIFICATION AUX STATUTS
’objet social ci‑dessus. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2025‑223 du 2 mai 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ... rattachant directement à l'objet social ci‑dessus. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2025‑223 du 2 mai 2025.
III.- Le procès ...
Journal n°6857
du 24 février 1989
Souveraine no 9.395 du 20 février 1989 portant nomination d'une Attachée principale eu Service de l'Aviation Civile (p. 174).
SOMMAIRE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
MAISON SOUVERAINE
Réception au Palais ...
Journal n°6651
du 15 mars 1985
fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 266).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 85-120 du 11 mars 1985 relatif aux tarifs de location des véhicules de tourisme sans chauffeur et des ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-543 du 16 septembre 2002 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des ... 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des ...
Journal n°6823
du 1 juillet 1988
anticipée et lui conférant l'honorariat (p. 711).
Ordonnance Souveraine no 9.222 du 27juin 1988 portant nominations dans l'Ordre de Grimaldi (p. 711).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
LOTS
Loi no 1.113 du 27juin ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2032 du 21 juin 2011 prorogeant les dispositions de l’arrêté municipal n° 2011-1735 du 23 mai 2011 règlementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°3490
du 25 novembre 1924
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intérets
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Arrêté municipal concernant le cimetière.
Avis ET COMMUNIQUES : 21.1;is aux conducteurs de camions automobiles. Enquête de commodo et incommodo.
ECHOS ET NOUVELLES :
Fête de la Sainte-Cécile.*
Etat ...
Journal n°5399
du 27 mars 1961
1961 Confirmant dans ses fonctions un Membre de la Commission de Placement des Fonds (p. 311).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n0:61-:077 du 15 Mars 1961 autorisant la mOdi"- fication des ...
Journal n°6089
du 7 juin 1974
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ARRËTÉS
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soixanteqUatorze
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sagesfennnes
Gôuvernement
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nomenclattire
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Fluoroscopie ... valoir ses droits à la retraite (p. 434).
Ordonnance Souveraine n° 5.364 du 30 'mai 1974 pOrtant naturalisation monégasque (p. 434).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 74-236 dn,27 mai 1974 ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
2016 portant
nomination du Juge de Paix 0). 1621).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêtés Ministériels n° 2016-402 et n° 2016-403 du 23 juin
2016 autorisant deux pharmaciens ci exercer leur art en ...
Journal n°6932
du 3 août 1990
106 année souscrite) modifications, dissolution)
ARRÊTÉS MINiSTÉRIF,LS
Arrêté Ministériel no 90-383 du 25 juillet 1990 porkininomination dés Membres du Comité d'Organisation du Théetre Princesse ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
fixant le régime des prestations dues au titre de la loi n° 1.309 du 29 mai 2006 relative au congé de paternité (p. 1142).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2006-288 du 12 juin 2006 autorisant ...