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Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ATLANTIS DIFFUSION SAM » - (Nouvelle dénomination : « OSTODIS SAM ») - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
sans changement.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par Arrêté Ministériel du 19 septembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’Arrêté ... changement.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par Arrêté Ministériel du 19 septembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'Arrêté ...
Journal n°8731
du 24 janvier 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. NEMESIS » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
ministériel du 13 décembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 13 janvier 2025.
IV.- Une ... ministériel du 13 décembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 13 janvier 2025.
IV ...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE PATRICIA » (Société Anonyme Monégasque) - REFONTE DES STATUTS
, ont été approuvées par arrêté ministériel du 24 octobre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... , ont été approuvées par arrêté ministériel du 24 octobre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ...
Journal n°8735
du 21 février 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME ROCCA BELLA » (Société Anonyme Monégasque) - REFONTE DES STATUTS
approuvées par arrêté ministériel du 15 janvier 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 12 ... été approuvées par arrêté ministériel du 15 janvier 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°8735
du 21 février 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « S.A.M. GROUPE PASTOR » (Société Anonyme Monégasque) - REFONTE DES STATUTS
Monaco, ont notamment décidé de modifier divers articles et de procéder à la refonte intégrale des statuts.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel ... arrêté ministériel du 15 janvier 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 12 février 2025 ...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PARFI » - Société Anonyme Monégasque - REFONTE DES STATUTS
, ont notamment décidé de modifier divers articles et de procéder à la refonte intégrale des statuts.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 15 ... ministériel du 15 janvier 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 28 mars 2025.
IV.- Une ...
Journal n°8750
du 6 juin 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « LES TROIS MIMOSAS » Société Anonyme Monégasque - REFONTE DES STATUTS
par arrêté ministériel du 17 avril 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 20 mai 2025 ... approuvées par arrêté ministériel du 17 avril 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 20 mai ...
Journal n°8751
du 13 juin 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ABAES S.A.M. » - Société Anonyme Monégasque - MODIFICATION AUX STATUTS
Conseil d’administration est prépondérante. ».
Le reste de l’article demeure inchangé.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 16 mai 2025.
III ... Conseil d'administration est prépondérante. ».
Le reste de l'article demeure inchangé.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 16 mai 2025 ...
Journal n°8790
du 13 mars 2026
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant dispositions générales de caractère statutaire applicables aux agents contractuels de l'État, publiée au Journal de Monaco du 6 janvier 2023.
réseaux d’assainissement, sauf dispositions particulières prévues par l’arrêté ministériel n° 2007‑543 du 26 octobre 2007 relatif au personnel du service de l’Aménagement Urbain, susvisé. »
au lieu de ... réseaux d'assainissement, sauf dispositions particulières prévues par l'arrêté ministériel n° 2007‑543 du 26 octobre 2007 relatif au personnel du service de l'Aménagement Urbain, susvisé. »
au lieu de ...
Journal n°5685
du 9 septembre 1966
admis à faire valoir ses droits à la retraite (p. 650).
Ordonnance Souveraine n° 3.632 du 2 septembre 1966 nommant le Secrétaire en chef du Parquet Général (p. 650).
ARRÉTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°6634
du 16 novembre 1984
, etc. ) net F
SOMMAIRE
LOI
Loi n° 1.079 du 6 novembre 1984 portant fixation du budget de l'exercice 1984 (Rectificatif) (p. 1118).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 84-483 du 9 août ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"ARMONY" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 20 décembre 2001.
III. - Le procès-verbal de ladite Assemblée et une Ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 2 octobre 2002.
IV ... ministériel du 20 décembre 2001.
III. - Le procès-verbal de ladite Assemblée et une Ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 2 octobre 2002.
IV ...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Réduction de capital - " CIFER " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 21 avril 2005.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 7 juin 2005.
IV. - La ... ministériel du 21 avril 2005.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 7 juin 2005.
IV. - La ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
«S.A.M. PROTEA» (Nouvelle dénomination : «FINE PROPERTIES MONTE CARLO S.A.M.»
en abrégé «FPMC S.A.M.») (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
S.A.M.», en abrégé «FPMC S.A.M.».
2) Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel numéro 2012-515, du 6 septembre 2012.
3) Par lettre en date du 7 ... S.A.M.», en abrégé «FPMC S.A.M.».
2) Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel numéro 2012-515, du 6 septembre 2012.
3) Par lettre en date du 7 ...
Journal n°5895
du 18 septembre 1970
.553 du 14 septembre 1970 portant nomination d'une dame-employée à l'Office des Emissions de Timbres Poste fp. 740).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no. 70.301 du 4 septeMbrè.1910iPôrtaiitfixa t ...