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Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-345 du 6 juillet 2007 autorisant un chirurgien-dentiste
à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
, titulaire du cabinet dentaire sis 26 bis, boulevard Princesse Charlotte.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté ... , titulaire du cabinet dentaire sis 26 bis, boulevard Princesse Charlotte.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-346 du 6 juillet 2007 autorisant un chirurgien-dentiste
à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
cabinet dentaire sis 2, avenue de la Madone.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... cabinet dentaire sis 2, avenue de la Madone.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-517 du 18 octobre 2007 autorisant un
chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
dentaire sis 26 bis, boulevard Princesse Charlotte.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... dentaire sis 26 bis, boulevard Princesse Charlotte.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-494 du 11 octobre 2007 convoquant le collège électoral
pour l'élection des membres du Conseil National
le Maire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze octobre deux mille sept.
Le Ministre d'Etat,
J. P ... le Maire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze octobre deux mille sept.
Le Ministre d'Etat,
J. P ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-256 du 21 mai 2007 portant approbation des statuts d'un
syndicat dénommé "Syndicat des Agents de l'Etat de la Commune"
.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un mai deux mille ... .
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un mai deux mille ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-310 du 13 juin 2007 autorisant un chirurgien-dentiste
à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
Docteur Catherine ROCCO-BORGIA, sis 2, rue des Ligures.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... Docteur Catherine ROCCO-BORGIA, sis 2, rue des Ligures.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-254 du 18 mai 2007 fixant le taux de pourcentage des cotisations à affecter au fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants pour l'exercice 2005-2006
l'exercice 2005-2006.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... l'exercice 2005-2006.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-264 du 16 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur à temps partiel
du cabinet dentaire sis 2, avenue de la Madone.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... du cabinet dentaire sis 2, avenue de la Madone.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-270 du 26 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
sis 2, avenue Saint-Charles.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... sis 2, avenue Saint-Charles.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-271 du 26 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
, avenue de Fontvieille.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... , avenue de Fontvieille.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-248 du 8 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
, boulevard des Moulins.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le huit ... , boulevard des Moulins.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le huit ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-97 du 21 février 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
41, boulevard des Moulins.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ... 41, boulevard des Moulins.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-98 du 21 février 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art à titre libéral en Principauté de Monaco
Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un février deux mille huit.
Le Ministre d'Etat,
J ... Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un février deux mille huit.
Le Ministre d'Etat,
J ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-498 du 9 septembre 2008 fixant le taux de pourcentage des cotisations à affecter au fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants pour l’exercice 2006-2007
,3762 % pour l’exercice 2006-2007.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... ,3762 % pour l’exercice 2006-2007.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-551 du 23 septembre 2008 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
, épouse Lisimachio.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ... , épouse Lisimachio.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ...