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Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-182 du 27 mars 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-490 du 4 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure SCHÜBLER ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-490 du 4 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure SCHÜBLER ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-328 du 19 juin 2009 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-332 du 1er juillet 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Stefano Salustri en ... de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-332 du 1er juillet 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Stefano Salustri en ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-331 du 23 juin 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-Poste ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-24 du 12 janvier 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sophie De Sigaldy, épouse Ravano, en date du 28 ... -Poste ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-24 du 12 janvier 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sophie De Sigaldy, épouse Ravano, en date du 28 ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-827 du 19 décembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Centre de Presse ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-667 du 21 décembre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sophie Agliardi épouse Dnidene en ... Centre de Presse ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-667 du 21 décembre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sophie Agliardi épouse Dnidene en ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-17 du 6 janvier 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-336 du 1er juillet 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Stéphanie Luciano, épouse ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-336 du 1er juillet 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Stéphanie Luciano, épouse ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-29 du 19 janvier 2009 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.829 du 2 avril 2001 portant nomination d’un Agent de police ;
Vu l’arrêté ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.829 du 2 avril 2001 portant nomination d’un Agent de police ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-501 du 9 septembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
administratif, économique et de service dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-440 du 27 août 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ... administratif, économique et de service dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-440 du 27 août 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-774 du 14 novembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’Expansion Economique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-594 du 20 novembre 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie Sanmori-Gwozdz en date du 22 ... ’Expansion Economique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-594 du 20 novembre 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie Sanmori-Gwozdz en date du 22 ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-147 du 26 mars 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
comptable au Service des Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-757 du 10 novembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne ... comptable au Service des Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-757 du 10 novembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-585 du 21 octobre 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-560 du 16 octobre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Candice CALVAT, épouse MONTESANO, en date du ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-560 du 16 octobre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Candice CALVAT, épouse MONTESANO, en date du ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-590 du 21 octobre 2002 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-9 du 6 janvier 1998 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de ... l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-9 du 6 janvier 1998 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-679 du 16 décembre 2002 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Bâtiments Domaniaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-663 du 12 décembre 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. David BRICO en date du 25 ... Bâtiments Domaniaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-663 du 12 décembre 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. David BRICO en date du 25 ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-688 du 23 décembre 2002 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-708 du 20 décembre 2001 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Jean-Marc RUE, en date du 25 octobre 2002 ;
Vu ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-708 du 20 décembre 2001 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Jean-Marc RUE, en date du 25 octobre 2002 ;
Vu ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-540 du 9 septembre 2002 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-296 du 6 mai 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Elisabeth ... de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-296 du 6 mai 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Elisabeth ...
Journal n°7561
du 23 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-523 du 13 août 2002 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-135 du 18 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sabrina BRUNO en date du 4 ... 'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-135 du 18 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sabrina BRUNO en date du 4 ...