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Journal n°3472
du 22 juillet 1924
articles 6 et 7 et 2e et 3e alinéas du paragraphe 2 de l'article 37 dés Statuts de cette Société ;
Vu les Ordonnances Souveraines des 5 mai 1895, 17 mai 1909 et 10 juin 1909 ;
Vu la Loi n° 71, du 3 ...
Journal n°1548
du 3 avril 1888
décision Souveraine du 29 du même mois, M. Charles Rosticher a été nommé organiste de l'église Saint-Charles, en remplacement de M. l'abbé Montpitton, démissionnaire.
NOCIVE! LOCALES
S. A. S. le Prince ...
Sommaires 1964
du 31 décembre 1964
National 5.573 31 Juillet 1964
(p. 554).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.111 portant nomination d'un Conducteur 5.544 31 Juillet 1964
au Service des Travaux Publics (p. 4 ...
Journal n°2807
du 23 janvier 1912
'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine nommant les Membres du Bureau de Bienfaisance.
Ordonnance ...
Journal n°6113
du 22 novembre 1974
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ORDONNANCES SOUVERAINES
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Ordonnance Souveraine n0 5.460 du 13 novembre 1974 modifiant l'arr. 3 de l'Ordonnance n° 2050, du 7 septembre 1959, poilant classification des postes diplomatiques et ...
Journal n°3359
du 16 mai 1922
'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
((
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Attribution par la Société Suédoise d'Anthropologie et de Géographie de la Médaille Véga à S. A. S. le Prince et remise de ...
Journal n°5950
du 8 octobre 1971
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ORDONNANCES SOUVERAINES
ammlomme
Ordonnance Souveraine n° 4.794 du 29 septembre 1971 portant nominatini du Directeur du Travail et des Affaires Sociales intérimaire (p. 682).
Ordonnance Souveraine no 4 ...
Journal n°5069
du 29 novembre 1954
abonnement, parlent du 1" de chaque année Téléphone t 021-79 — 032-25
INSERTIONS LÉGALES t 100 franc. la ligne
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Télégramme adressé par M. René Coty Président de la Répu ...
Journal n°1844
du 5 décembre 1893
décision Souveraine en date du ler décembre, Mme Cécile Gastaldi a été nommée Dame du Palais de Son Altesse Sérénissime.
NOUVELLES LOCALES
Une famile étrangère, des plus estimées à Monaco où elle habite ...
Journal n°2236
du 14 mai 1901
, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ
Par Décision Souveraine en date du 7 mai 1901, M. Théophile Gastaud , négociant en huiles à Monaco, a été nommé ...
Journal n°3371
du 8 août 1922
de Monacô » :
'CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de la séance du Io juillet 1922.
PARTIE OFFICIELLE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine du 23 ...
Journal n°6833
du 9 septembre 1988
.
Nous, Ministre d'État de la Principauté ;
Vu la loi no 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d ...
Journal n°3657
du 2 février 1928
ministériel suspendant l'application des dispositions des Ordonnances Souveraines relatives à l'exportation des capitaux et l'importation des titres et valeurs mobilières.
AVIS ET COMMUNIQUES :
Chambre ...
Journal n°4837
du 19 juin 1950
)
Changement d'Adrets. t 20 francs .
Let abonnettienli pastel du 1" de choque met
INSERTIONS LÉGALES t 80 fiente la ligne
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine te 239 du 9 Juin ...
Journal n°7282
du 18 avril 1997
.) 46,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 13.039 à n° 13.045 du 8 avril 1997 portant naturalisations monégasques (p. 478/481).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...