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Journal n°6854 du 3 février 1989
LIAISON SOUVERAINE ,Vessages de félicitations et de voeux reçus par S.A.S. le Prince à l'occasion de la nouvelle année (suite) (p. 86). Déjeuner au Palais Princier à l'occasion de la Fête de Sainte ...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-171 du 3 mars 2003 relatif à la présentation et à la dénomination des médicaments vétérinaires.
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ; Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ; Vu l ... Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ; Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ; Vu l ...
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Loi n° 1.490 du 23 juin 2020 relative à la domiciliation d'une activité professionnelle dans un local à usage d'habitation dont l'État est propriétaire.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 16 juin 2020. Article ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 16 juin 2020. Article ...
Journal n°5511 du 17 mai 1963
abonnements parlent du i" de chaque année SOMMAIRE MAISON SOUVERAINE Services funèbres à la mémoire de S.A.S. le Prince Louis 11 (p. 463), S.A.S. la Princesse Antoinette préside la distribution des prix ...
Journal n°7933 du 9 octobre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - SARL AGENCE INTERNATIONALE Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.400 euros Siège social : 9, avenue des Papalins - Monaco
de durée : Mlle Stéphanie DEHAN, qui accepte. Au cours de la vie sociale, les gérants sont désignés par décision extraordinaire des associés, s’il s’agit d’un gérant statutaire ou par décision ... de durée : Mlle Stéphanie DEHAN, qui accepte. Au cours de la vie sociale, les gérants sont désignés par décision extraordinaire des associés, s’il s’agit d’un gérant statutaire ou par décision ...
Journal n°7538 du 15 mars 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "LES RAPIDES DU LITTORAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
suit : "Le capital social, fixé originairement à DEUX MILLIONS CINQ CENT MILLE (2.500.000) Francs par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 6 septembre 1937, a été réduit à UN MILLION ... suit : "Le capital social, fixé originairement à DEUX MILLIONS CINQ CENT MILLE (2.500.000) Francs par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 6 septembre 1937, a été réduit à UN MILLION ...
Journal n°5553 du 6 mars 1964
1945 complétant l'Ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité des commissaires aux comptes ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.167 du 29 ...
Journal n°2644 du 9 mars 1909
©FFIcIELLE Par Ordonnance Souveraine en date du 23 Février 1909, sont nommés dans l'Ordre de Saint- Charles : Grand'Croix : M. le Vice-Amiral Marie-Pierre - Eugène de Fatigue de Jonquières , .Commandant en ...
Journal n°4567 du 26 avril 1945
-79 , Lés Abdrinéments partent des 1* et 16 de chaque_mois 'SOMMAIRE. PARTIE OFFICIELLE (Lois - Ordonnances - Décisions Arrêtée ...
Journal n°3218 du 4 novembre 1919
insertions, on traite de gré "à gré. S'adresser au Gérant, place de la Visitation. SOMMAIRE. MAISON SOUVERAINE : Service funèbre à la mémoire des Princes défunts. Promotion de S. A. S. le Prince ...
Journal n°4227 du 27 octobre 1938
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Chargé de Mission au Çabinet de S. Etc. le Ministre d'État. Arrêté Ministériel autorisant une Société ...
Journal n°8727 du 27 décembre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EkWil Monaco S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
simple décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société a pour objet : -   L’ingénierie, le développement, les opérations ... Monaco. La société prend la dénomination de « EkWil Monaco S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
ANNÉE JUDICIAIRE 2017-2018 RENTRÉE DES TRIBUNAUX Audience solennelle du 2 octobre 2017
Altesse Sérénissime, le Prince Souverain, acceptant cette décision, a indiqué qu'Elle honorait Monsieur Philippe Narmino et marquait son attachement à la prééminence de l'intérêt général. Monseigneur, toute ... Altesse Sérénissime, le Prince Souverain, acceptant cette décision, a indiqué qu'Elle honorait Monsieur Philippe Narmino et marquait son attachement à la prééminence de l'intérêt général. Monseigneur, toute ...
Journal n°6511 du 9 juillet 1982
SOUVERAINE Messages reçus par S.A. S. le Prince à l'occasion de la Fête nationale italienne et la Fête nationale portuguake (p. 706). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel 82-335 du 30 juin 1982 ...
Journal n°3951 du 3 août 1933
Gérant, Place de la Visitation. SOMMAIRE. PARTIE OFFICIELLE : Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Conseiller Prive du Prince Souverain. .Arrété Ministériel interdisant defumer dans les ...

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Version 2018.11.07.14