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Journal n°7741
du 3 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-30 du 26 janvier 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ACCADEMIA".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-408 du 9 août 2007 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "PROMETHIC".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-216 du 11 avril 2007 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Agora"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7563
du 6 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-524 du 2 septembre 2002 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Stradivari".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-656 du 5 décembre 2003 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "LEATARE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-447 du 20 septembre 2004 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée " MONACLOWN "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-256 du 13 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Manlife".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-109 du 16 février 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Epidaure".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-274 du 26 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "RAYONNEMENT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-274 du 12 mai 2011 portant autorisation d’exercer la profession d’ostéopathe à titre libéral.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008 ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Arrêté Ministériel n° 99-176 du 6 avril 1999 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité d'assistant.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-184 du 22 avril 1998 autorisant M. Charles MONDOLONI à ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-184 du 22 avril 1998 autorisant M. Charles ...
Journal n°7343
du 19 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-256 du 15 juin 1998 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ECOPOLIS".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-366 du 9 juillet 2004 abrogeant les 1, 3, 4 et 5 de l'article premier de l'arrêté ministériel n° 2002-109 du 14 février 2002 portant nomination des Inspecteurs des Industries Pharmaceutiques.
:
Article Premier.
Les 1, 3, 4 et 5 de l'article premier de l'arrêté ministériel n° 2002-109 du 14 février 2002 portant nomination des Inspecteurs des Industries Pharmaceutiques sont abrogés.
Art. 2 ... :
Article Premier.
Les 1, 3, 4 et 5 de l'article premier de l'arrêté ministériel n° 2002-109 du 14 février 2002 portant nomination des Inspecteurs des Industries Pharmaceutiques sont abrogés.
Art. 2 ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-118 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine
.
ART. 2.
Il devra, sous les peines de droit, se conformer aux lois et règlements concernant sa profession.
ART. 3.
L'arrêté ministériel n° 88-546 du 4 octobre 1988 autorisant M. Jean-Paul GAZO ... .
ART. 2.
Il devra, sous les peines de droit, se conformer aux lois et règlements concernant sa profession.
ART. 3.
L'arrêté ministériel n° 88-546 du 4 octobre 1988 autorisant M. Jean-Paul GAZO ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine
.
ART. 2.
Elle devra, sous les peines de droit, se conformer aux lois et règlements concernant sa profession.
ART. 3.
L'arrêté ministériel n° 96-16 du 17 janvier 1996 autorisant M. Bruno ... .
ART. 2.
Elle devra, sous les peines de droit, se conformer aux lois et règlements concernant sa profession.
ART. 3.
L'arrêté ministériel n° 96-16 du 17 janvier 1996 autorisant M. Bruno ...