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Journal n°7507
du 10 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-48 du 2 août 2001 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti.
Arrêtés Municipaux ... bouches d'incendie devront être accessibles.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 ... 'urgence.
Toutes les bouches d'incendie devront être accessibles.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent ... Arrêté Municipal n° 2001-48 du 2 août 2001 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2718 du 2 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Coordinateur Technique dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1575 du 12 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Coordinateur Technique dans les Services Communaux (Service des Sports et des ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1575 du 12 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Coordinateur Technique dans les Services Communaux (Service des Sports et des ... Arrêté Municipal n° 2019-2718 du 2 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Coordinateur Technique dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations). ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1945 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1328 du 2 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1328 du 2 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles ... Arrêté Municipal n° 2019-1945 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés). ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2011 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1149 du 27 mars 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons :
Article ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1149 du 27 mars 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons :
Article ... Arrêté Municipal n° 2019-2011 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3742 du 1er octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1571 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1571 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale ... Arrêté Municipal n° 2020-3742 du 1er octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale). ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4253 du 18 octobre 2022 portant nomination et titularisation d'un Technicien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022-1833 du 29 avril 2022 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Technicien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-1833 du 29 avril 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Technicien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles ... Arrêté Municipal n° 2022-4253 du 18 octobre 2022 portant nomination et titularisation d'un Technicien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés). ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-333 du 23 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Éducateur de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-4677 du 10 octobre 2023 portant ouverture d’un concours en ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023-4677 du 10 octobre 2023 portant ouverture d'un concours en vue ... Arrêté Municipal n° 2024-333 du 23 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Éducateur de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles). ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-331 du 23 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-4296 du 8 septembre 2023 portant ouverture d’un concours en ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023-4296 du 8 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en ... Arrêté Municipal n° 2024-331 du 23 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique). ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-334 du 23 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service Informatique).
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-4678 du 10 octobre 2023 portant ouverture d’un concours en ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023-4678 du 10 octobre 2023 portant ouverture d'un concours en vue ... Arrêté Municipal n° 2024-334 du 23 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service Informatique). ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-417 du 30 janvier 2024 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-2718 du 2 juillet 2019 portant nomination et titularisation ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2718 du 2 juillet 2019 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024-417 du 30 janvier 2024 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations). ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4407 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'une Directrice Puéricultrice Adjointe dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-2336 du 1er juin 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Directrice Puéricultrice Adjointe dans les Services Communaux (Service Petite ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-2336 du 1er juin 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Directrice Puéricultrice Adjointe dans les Services Communaux (Service Petite ... Arrêté Municipal n° 2022-4407 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'une Directrice Puéricultrice Adjointe dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles). ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1135 du 5 mars 2024 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023‑5463 du 16 novembre 2023 portant ouverture d’un concours en ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023‑5463 du 16 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en ... Arrêté Municipal n° 2024‑1135 du 5 mars 2024 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale). ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1368 du 19 mars 2024 portant nomination d'un Technicien Principal dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022‑4253 du 18 octobre 2022 portant nomination et titularisation ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022‑4253 du 18 octobre 2022 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024‑1368 du 19 mars 2024 portant nomination d'un Technicien Principal dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés). ...
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑5215 du 4 novembre 2024 portant nomination et titularisation d'une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2024‑3158 du 21 juin 2024 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2024‑3158 du 21 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et ... Arrêté Municipal n° 2024‑5215 du 4 novembre 2024 portant nomination et titularisation d'une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles). ...
Journal n°8754
du 4 juillet 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑3209 du 23 juin 2025 portant nomination d'un Attaché Principal Hautement Qualifié dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2025‑1956 du 14 avril 2025 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché Principal Hautement Qualifié (Services Techniques Communaux) ;
Arrêtons ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2025‑1956 du 14 avril 2025 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal Hautement Qualifié (Services Techniques Communaux) ;
Arrêtons ... Arrêté Municipal n° 2025‑3209 du 23 juin 2025 portant nomination d'un Attaché Principal Hautement Qualifié dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux). ...