Arrêté Municipal n° 2024‑1368 du 19 mars 2024 portant nomination d'un Technicien Principal dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2022‑4253 du 18 octobre 2022 portant nomination et titularisation d’un Technicien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés) ;

Arrêtons :

Article Premier.

M. Franck Arbona est nommé dans l’emploi de Technicien Principal au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » dépendant du Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés, avec effet au 15 mars 2024.

Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 19 mars 2024.

La Première Adjointe remplaçant

 le Maire dans ses fonctions,

C. Svara.