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Journal n°8724
du 6 décembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑5469 du 26 novembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Coordinateur Technique dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2024‑3168 du 26 juin 2024 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Coordinateur Technique dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2024‑3168 du 26 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Coordinateur Technique dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux ... Arrêté Municipal n° 2024‑5469 du 26 novembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Coordinateur Technique dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux). ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3833 du 21 septembre 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2016-3230 du 16 septembre 2016 portant nomination et titularisation d’un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2017 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3230 du 16 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017 ... Arrêté Municipal n° 2022-3833 du 21 septembre 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Police Municipale). ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2484 du 9 juin 2022 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-2492 du 19 juin 2018 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-2492 du 19 juin 2018 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2022-2484 du 9 juin 2022 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité). ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2099 du 19 mai 2022 portant nomination d'un Administrateur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011-3509 du 14 décembre 2011 portant nomination et titularisation d'un Analyste Programmeur dans les Services Communaux (Service Informatique) ;
Vu l'arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011-3509 du 14 décembre 2011 portant nomination et titularisation d'un Analyste Programmeur dans les Services Communaux (Service Informatique) ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2022-2099 du 19 mai 2022 portant nomination d'un Administrateur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-46 du 20 juin 2002 réglementant le stationnement et la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... Arrêté Municipal n° 2002-46 du 20 juin 2002 réglementant le stationnement et la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Arrêté Municipal n° 2002-36 du 15 mai 2002 réglementant le stationnement et la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... Arrêté Municipal n° 2002-36 du 15 mai 2002 réglementant le stationnement et la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3588 du 14 septembre 2021 portant nomination d'une Coordinatrice des Crèches dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2017-3292 du 7 septembre 2017 portant nomination et titularisation d’une Directrice Puéricultrice dans les Services Communaux (Crèche de l’Olivier - Service d ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-3292 du 7 septembre 2017 portant nomination et titularisation d'une Directrice Puéricultrice dans les Services Communaux (Crèche de l'Olivier - Service d ... Arrêté Municipal n° 2021-3588 du 14 septembre 2021 portant nomination d'une Coordinatrice des Crèches dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles). ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3590 du 14 septembre 2021 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-673 du 18 février 2009 portant nomination et titularisation d’un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-673 du 18 février 2009 portant nomination et titularisation d'un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011 ... Arrêté Municipal n° 2021-3590 du 14 septembre 2021 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville). ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4073 du 12 octobre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2021.
Arrêtés Municipaux ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2021-4073 du 12 octobre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2021. ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2199 du 8 juin 2021 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire dans les Services Communaux (Recette Municipale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-887 du 18 mars 2013 portant nomination et titularisation d'un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-423 du 2 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-887 du 18 mars 2013 portant nomination et titularisation d'un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-423 du 2 ... Arrêté Municipal n° 2021-2199 du 8 juin 2021 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire dans les Services Communaux (Recette Municipale). ...
Journal n°7499
du 15 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-31 du 8 juin 2001 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur à l'occasion de travaux de mise en sécurité
Arrêtés Municipaux ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée,
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée,
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... Arrêté Municipal n° 2001-31 du 8 juin 2001 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur à l'occasion de travaux de mise en sécurité ...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-52 du 31 août 2001 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur à l'occasion de travaux de mise en sécurité.
Arrêtés Municipaux ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... Arrêté Municipal n° 2001-52 du 31 août 2001 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur à l'occasion de travaux de mise en sécurité. ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-359 du 31 janvier 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1123 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1773 du 9 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1123 du 4 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1773 du 9 ... Arrêté Municipal n° 2019-359 du 31 janvier 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-400 du 5 février 2019 portant nomination d'un Brigadier des Surveillants dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-2974 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-2974 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016 ... Arrêté Municipal n° 2019-400 du 5 février 2019 portant nomination d'un Brigadier des Surveillants dans les Services Communaux (Police Municipale). ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
Arrêté Municipal n° 2002-10 du 18 février 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 26ème Cross du Larvotto.
Arrêtés Municipaux ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... Arrêté Municipal n° 2002-10 du 18 février 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 26ème Cross du Larvotto. ...