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Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-508 du 7 septembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... relative aux modalités d’association entre masseurs‑kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ... aux modalités d'association entre masseurs‑kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2023-508 du 7 septembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-510 du 7 septembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... relative aux modalités d’association entre masseurs‑kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ... aux modalités d'association entre masseurs‑kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2023-510 du 7 septembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-513 du 7 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-513 du 29 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Thomas Nguyen Van Hai ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-513 du 29 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Thomas Nguyen Van Hai ... Arrêté Ministériel n° 2023-513 du 7 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-521 du 7 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-504 du 22 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-504 du 22 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2023-521 du 7 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-522 du 7 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Communication ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-441 du 30 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Matthieu Marcel en date du 21 ... Direction de la Communication ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-441 du 30 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Matthieu Marcel en date du 21 ... Arrêté Ministériel n° 2023-522 du 7 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-657 du 9 novembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... relative aux modalités d’association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ... aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2023-657 du 9 novembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel (nom d ... Arrêté Ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-654 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-611 du 10 novembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Chloé Espinosa, en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-611 du 10 novembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Chloé Espinosa, en ... Arrêté Ministériel n° 2023-654 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8656
du 18 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-481 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-437 du 22 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. David Refondini en date du 5 avril 2023 ... Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-437 du 22 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. David Refondini en date du 5 avril 2023 ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2023-481 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8657
du 25 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-484 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-438 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Antonia ... Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-438 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Antonia ... Arrêté Ministériel n° 2023-484 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8657
du 25 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-482 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-439 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-439 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ... Arrêté Ministériel n° 2023-482 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8658
du 1 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-485 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Principauté auprès de l’Unesco ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-440 du 30 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Benjamin Labarrere, en date du ... Principauté auprès de l'Unesco ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-440 du 30 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Benjamin Labarrere, en date du ... Arrêté Ministériel n° 2023-485 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-596 du 5 octobre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... relative aux modalités d’association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ... aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2023-596 du 5 octobre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-601 du 12 octobre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Commission de Contrôle des Activités Financières ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-542 du 13 octobre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne ... Commission de Contrôle des Activités Financières ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-542 du 13 octobre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne ... Arrêté Ministériel n° 2023-601 du 12 octobre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-668 du 16 novembre 2023 portant agrément de l'association dénommée « NFL International ».
Arrêtés Ministériels ... septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre ... septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 ... Arrêté Ministériel n° 2023-668 du 16 novembre 2023 portant agrément de l'association dénommée « NFL International ». ...