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Journal n°8655
du 11 août 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3889 du 8 août 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... août au 27 août 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 août 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 8 août 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté ... 27 août 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 août 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 8 août 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la ... Arrêté Municipal n° 2023-3889 du 8 août 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-242 du 17 janvier 2023 portant nomination d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022-3745 du 21 septembre 2022 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-3745 du 21 septembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés ... Arrêté Municipal n° 2023-242 du 17 janvier 2023 portant nomination d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-626 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-3307 du 30 juillet 2019 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par M. Jérémy ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3307 du 30 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par M. Jérémy ... Arrêté Municipal n° 2023-626 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1151 du 9 mars 2023 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-3742 du 1er octobre 2022 portant nomination et titularisation d’un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-3742 du 1er octobre 2022 portant nomination et titularisation d'un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
Article ... Arrêté Municipal n° 2023-1151 du 9 mars 2023 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Médiathèque Communale). ...
Journal n°8643
du 19 mai 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2113 du 15 mai 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2001-32 du 15 juin 2001 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-32 du 15 juin 2001 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux ... Arrêté Municipal n° 2023-2113 du 15 mai 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4794 du 29 novembre 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-35 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d’une Caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Emmanuelle ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-35 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d'une Caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Emmanuelle ... Arrêté Municipal n° 2022-4794 du 29 novembre 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3996 du 12 août 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020‑4840 du 14 décembre 2020 portant nomination et titularisation d’un Médiateur Numérique dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
Article ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020‑4840 du 14 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Médiateur Numérique dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
Article ... Arrêté Municipal n° 2024‑3996 du 12 août 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8715
du 4 octobre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4476 du 25 septembre 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019‑405 du 5 février 2019 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Claire ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019‑405 du 5 février 2019 portant nomination d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Claire ... Arrêté Municipal n° 2024‑4476 du 25 septembre 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 18 janvier 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 18 janvier 2022.
P/Le Maire,
L ... 'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 18 janvier 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 18 janvier 2022.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.
A. J. Campana.
... Arrêté Municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0256 du 25 janvier 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Arrêtés Municipaux ... .
Madame Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mercredi 3 février 2016.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 25 janvier 2016, a été transmise à S.E. M. le ... .
Madame Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mercredi 3 février 2016.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 25 janvier 2016, a été transmise à S.E. M. le ... Arrêté Municipal n° 2016-0256 du 25 janvier 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2710 du 24 juin 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
M. Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le lundi 5 juillet 2021.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 juin 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre ... . Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le lundi 5 juillet 2021.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 juin 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... Arrêté Municipal n° 2021-2710 du 24 juin 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1681 du 29 avril 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
Mme Marjorie Crovetto, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mardi 11 mai 2021.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 avril 2021, a été transmise à S.E. M. le ... Marjorie Crovetto, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mardi 11 mai 2021.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 avril 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... Arrêté Municipal n° 2021-1681 du 29 avril 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-944 du 2 mars 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... . François Lallemand, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le lundi 16 mars 2020.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 mars 2020, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... . François Lallemand, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le lundi 16 mars 2020.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 mars 2020, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... Arrêté Municipal n° 2020-944 du 2 mars 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4284 du 5 septembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
Mme Camille Svara 1ère Adjointe est déléguée dans les fonctions de Maire du 15 au 17 septembre 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 5 septembre 2023, a été transmise à S ... Camille Svara 1ère Adjointe est déléguée dans les fonctions de Maire du 15 au 17 septembre 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 5 septembre 2023, a été transmise à S.E. M. le ... Arrêté Municipal n° 2023-4284 du 5 septembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3176 du 28 juillet 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2020-4719 du 2 décembre 2020 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des ... Arrêté Municipal n° 2022-3176 du 28 juillet 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2020-4719 du 2 décembre 2020 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction ...