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Journal n°8488
du 29 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-397 du 20 mai 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.092 du 7 octobre 2016 portant création d'une Direction des Travaux Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-411 du 9 mai 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.092 du 7 octobre 2016 portant création d'une Direction des Travaux Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-411 du 9 mai 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ... Arrêté Ministériel n° 2020-397 du 20 mai 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1141 du 7 décembre 2018 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2019 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2020\.
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des départements ministériels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 novembre 2018 ;
Arrêtons ... 'Urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept décembre deux mille dix-huit.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
Annexe à l'Arrêté Ministériel n° 2018-1141 du ... Arrêté Ministériel n° 2018-1141 du 7 décembre 2018 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2019 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2020\. ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-233 du 4 mai 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
Arrêtés Ministériels ... pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2013-586 du 26 novembre 2013 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Techni-Pharma » à ouvrir un établissement pharmaceutique fabricant ... pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2013-586 du 26 novembre 2013 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Techni-Pharma » à ouvrir un établissement pharmaceutique fabricant ... Arrêté Ministériel n° 2022-233 du 4 mai 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant. ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-873 du 21 octobre 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
Arrêtés Ministériels ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 ... Arrêté Ministériel n° 2019-873 du 21 octobre 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport. ...
Journal n°8731
du 24 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑12 du 15 janvier 2025 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Arrêtés Ministériels ... .766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d’association entre médecins, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 97‑219 du 23 avril 1997 relatif à la qualification des médecins, modifié ;
Vu l’arrêté ... 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97‑219 du 23 avril 1997 relatif à la qualification des médecins, modifié ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2025‑12 du 15 janvier 2025 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association. ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑146 du 20 mars 2025 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Arrêtés Ministériels ... .766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d’association entre médecins, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96‑287 du 27 juin 1996 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral ;
Vu l’arrêté ... 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96‑287 du 27 juin 1996 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2025‑146 du 20 mars 2025 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association. ...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑203 du 18 avril 2025 désignant les membres du Conseil d'administration de la Caisse complémentaire des retraites de la Compagnie des Autobus.
Arrêtés Ministériels ... personnel de la Compagnie des Autobus de Monaco ;
Vu l’arrêté ministériel du 6 octobre 1944 relatif au fonctionnement de ladite Caisse ;
Vu l’arrêté ministériel n° 54‑43 du 20 février 1954 nommant les ... personnel de la Compagnie des Autobus de Monaco ;
Vu l'arrêté ministériel du 6 octobre 1944 relatif au fonctionnement de ladite Caisse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 54‑43 du 20 février 1954 nommant les membres ... Arrêté Ministériel n° 2025‑203 du 18 avril 2025 désignant les membres du Conseil d'administration de la Caisse complémentaire des retraites de la Compagnie des Autobus. ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-504 du 22 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-580 du 23 août 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-580 du 23 août 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2022-504 du 22 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-163 du 31 mars 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Service des Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-248 du 25 mars 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-248 du 25 mars 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi (nom ... Arrêté Ministériel n° 2022-163 du 31 mars 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-235 du 6 mai 2022 portant nomination des membres de la Commission du bilan‑type.
Arrêtés Ministériels ... 'Ordonnance Souveraine n° 352 du 15 février 1951 et l'Ordonnance Souveraine n° 3.955 du 5 février 1968 et notamment son article 30 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-444 du 14 mai 2019 portant nomination des membres de la ... 'Ordonnance Souveraine n° 352 du 15 février 1951 et l'Ordonnance Souveraine n° 3.955 du 5 février 1968 et notamment son article 30 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-444 du 14 mai 2019 portant nomination des membres de la ... Arrêté Ministériel n° 2022-235 du 6 mai 2022 portant nomination des membres de la Commission du bilan‑type. ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-438 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-578 du 23 août 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Antonia KORCZAK ... Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-578 du 23 août 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Antonia Korczak ... Arrêté Ministériel n° 2022-438 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-439 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-576 du 23 août 2021 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Lionel ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-576 du 23 août 2021 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Lionel ... Arrêté Ministériel n° 2022-439 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-462 du 8 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-616 du 9 septembre 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Loup Wallerand en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-616 du 9 septembre 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Loup Wallerand en date ... Arrêté Ministériel n° 2022-462 du 8 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-403 du 28 juillet 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Ministériels ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-527 du 22 juillet 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-527 du 22 juillet 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... Arrêté Ministériel n° 2022-403 du 28 juillet 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-289 du 27 mars 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-909 du 27 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-909 du 27 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi ... Arrêté Ministériel n° 2019-289 du 27 mars 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...