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Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Décision Souveraine en date du 15 novembre 2010 acordant le titre de Fournisseur Breveté à «Lexus Europe»
Par Décision Souveraine en date du 15 novembre 2010, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à «Lexus Europe».
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Décision Souveraine en date du 11 mars 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à la Société Protecsud.
Par Décision Souveraine en date du 11 mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à la Société Protecsud.
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Décision Souveraine en date du 13 janvier 2010 nommant respectivement le Président et le Vice-Président de la Commission Supérieure des Comptes
Par Décision Souveraine en date du 13 janvier 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé respectivement M. James Charrier, Président de la Commission Supérieure des Comptes et M. Gilbert Pierre, en qualité de Vice-Président.
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2009 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2007
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6,...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6,...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Décision Souveraine en date du 3 mai 2010 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 3 mai 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco :
- M.
-Jean-Charles Curau, Directe...
- M.
-Jean-Charles Curau, Directe...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2010 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2008
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son art...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son art...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Décision Souveraine en date du 5 janvier 2011 accordant le titre de Fournisseur Breveté à la S.A.M. «Lexus Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 5 janvier 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à la S.A.M. «Lexus Monaco».
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Décision Souveraine en date du 5 janvier 2011 accordant le titre de Fournisseur Breveté à la S.A.M. «Monaco Electricite System»
Par Décision Souveraine en date du 5 janvier 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à la S.A.M. «Monaco Electricite System»
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Décision Souveraine en date du 25 novembre 2010 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides et Scouts de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 25 novembre 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2010, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides et Scouts de Monaco les personnes suivantes :
- S.E. Mgr Bernard Barsi,
-...
- S.E. Mgr Bernard Barsi,
-...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
Décision Souveraine en date du 14 mars 2012 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 14 mars 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Mme Surita Narain en qualité de Membre du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco.
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
Par Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012, sont nommés pour une durée de trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace :
MM. Paul Masseron, Conse...
MM. Paul Masseron, Conse...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Décision Souveraine en date du 8 mai 2013 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 8 mai 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco :
MM. Jean-Charles CURAU, Directeur des Affaires...
MM. Jean-Charles CURAU, Directeur des Affaires...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Décision Souveraine en date du 26 août 2013 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2011
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu Notre ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commissi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu Notre ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commissi...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Décision Souveraine en date du 6 septembre 2013 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides et Scouts de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 6 septembre 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2013, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides et Scouts de Monaco les personnes suivantes :
S.E. Mgr Bernard BARSI,
Mmes Cristina BRA...
S.E. Mgr Bernard BARSI,
Mmes Cristina BRA...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Décision Souveraine en date du 21 mars 2013 nommant les Membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2013, sont nommées, pour trois ans, Membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :
MM.
Patrick Maselis, Président ;
Claes Arnrup, Premier Vice-prés...
MM.
Patrick Maselis, Président ;
Claes Arnrup, Premier Vice-prés...