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Journal n°8676 du 5 janvier 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association Monégasque de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique - AMCOTS » à compter du 23 novembre 2023.
Journal n°8676 du 5 janvier 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'« Association Monégasque pour la Structure Financière (AMSF) » à compter du 3 décembre 2019.
Journal n°8676 du 5 janvier 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « In Tempore Organi » à compter du 21 octobre 2023.
Journal n°8684 du 1 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.418 du 22 février 2024 autorisant la création d'une fondation.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée ;Vu l’avis de dépôt publié au Journal de Monaco du 29 septembre 2023 ;Vu l’avis formulé par la Commission de Surveillance des Fondati...
Journal n°8684 du 1 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association Sportive et Culturelle du personnel de Diestmann » à compter du 31 janvier 2024.
Journal n°8684 du 1 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « W.I.M. - WOMAN'S INSTITUTE OF MONACO » à compter du 5 janvier 2024.
Journal n°8684 du 1 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Monaco MeetIT » à compter du 18 décembre 2023.
Journal n°8684 du 1 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « CAAP AFRIKA » à compter du 12 janvier 2022.
Journal n°8684 du 1 mars 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Minist...
Journal n°8684 du 1 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association pour la Création Cinématographique de Monaco (ACCM) » à compter du 5 décembre 2023.
Journal n°8684 du 1 mars 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « AC RACING » à compter du 15 février 2024.
Journal n°8684 du 1 mars 2024
MONACO ART WEEK
Nouvelle adresse : 74, boulevard d'Italie « Le Monte Carlo Sun », c/o Mme Caroline DAVARIPOU JELMONI à Monaco.
Journal n°8677 du 12 janvier 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Minist...
Journal n°8677 du 12 janvier 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'...
Journal n°8677 du 12 janvier 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 30 novembre 2023 de l'association dén...

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Version 2018.11.07.14