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Journal n°4089
du 26 mars 1936
'adresser au Gérant, Place de la Visitation
t, 0 NI NI A I It E.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrêté ministériel portant autorisation d'une Société anonyme,
PARTIE NON ...
Journal n°3328
du 18 octobre 1921
!,rie.
Distinctions honorifiques.
MAISON SOUVERAINE
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Dès l'annonce de la maladie dont avait été
atteint S. A. S. le Prince, M. Izard, Consul
général du Portugal, avait adressé au Cabinet ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
“SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de “SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de “SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
" BUFFAGNI S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de " BUFFAGNI S.A.M. ".
ART. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... de " BUFFAGNI S.A.M. ".
ART. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
" S.A.M. MONACO DEMENAGEMENT " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège ... . 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège ...
Journal n°1974
du 12 mai 1896
"•••••-•^•••^•••••
Monaco, le I Mai 1S116
PARTIE OFFICIELLE
Par Ordonnance Souveraine en date du 3 mai 1896, M. le docteur Marie-Frédéric-Louis Coli-gnon, médecin de l'Hôtel-Dieu de Monaco, est nommé délégué de la ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-496 du 3 octobre 2005 relatif aux conditions d'application de l'Accord entre le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco et le Gouvernement de la République Française relatif à la reconnaissance mutuelle des formations d'enseignement supérieur artistique (spécialité : Arts Plastiques).
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 172 du 30 août 2005 rendant exécutoire l'Accord entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 172 du 30 août 2005 rendant exécutoire l'Accord entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco ...
Journal n°8745
du 2 mai 2025
Avis de recrutement n° 2025-127 du Directeur de l'Institut du Patrimoine relevant de la Direction des Affaires Culturelles.
;
- s’assurer de la mise en œuvre et de la bonne exécution des décisions prises par le Conseil du Patrimoine ;
- organiser les Journées Européennes du Patrimoine à Monaco.
Les conditions de diplôme ... Conseil du Patrimoine ;
- s'assurer de la mise en œuvre et de la bonne exécution des décisions prises par le Conseil du Patrimoine ;
- organiser les Journées Européennes du Patrimoine à ...
Journal n°6481
du 11 décembre 1981
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.250 du 3 décembre 1981 portant nomination dei membres de la Commission administrative dit Foyer Sainte-Dévote (p, 1239).
Ordonnance Souveraine n* 7.231 du ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 16.301 du 28 avril 2004 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des ...
Journal n°2920
du 3 mars 1914
.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine déclarant d'utilité publique les ...
Journal n°6915
du 6 avril 1990
de 10% au-delà de la 10e année souscrite) modifications, dissolution)
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 9.763 du 28 mars 1990 admettant un fonctionnaire à faire valoir ...
Journal n°5340
du 8 février 1960
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO S. A. Principauté do Monaco
Compte Courant Postal : 3019.41 Marseille
Téléphone : 021.79 «— 032-25
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE Réunion du Conseil de la Couronne (p. 126 ...
Journal n°2549
du 14 mai 1907
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces , Rb cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
Par Ordonnance Souveraine en date du 8 mai 1907, M. le ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti.
des modalités et au terme d'une procédure prévues par ordonnance souveraine. Elle peut être assortie de prescriptions particulières.
Art. 19.
En cas de recours gracieux à l'encontre de la décision ... des modalités et au terme d'une procédure prévues par ordonnance souveraine. Elle peut être assortie de prescriptions particulières.
Art. 19.
En cas de recours gracieux à l'encontre de la décision ...