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Journal n°8343
du 18 août 2017
Débats du Conseil national - 792ème séance publique du mardi 12 décembre 2016
SOMMAIREI. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 650)
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Débats du Conseil national - 795ème séance publique du 6 avril 2017
SOMMAIREI. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 942).II. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p. 951).III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 951).IV. RECONDUCTION DES COMMISSIONS SPECIALES, RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS (p. 956).V. ANNON...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Débats du Conseil National – 782e séance. Séance publique du 28 juin 2016
SOMMAIREI. ANNONCE DES ÉVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, ET D’UNE PROPOSITION DE LOI DÉPOSÉE ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 2).II. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI.1. Projet de loi, n° 948, prononçant la désaffectation de parcelles et de volumes sur une nouvelle zone à...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Débats du Conseil national - 789ème séance du mardi 29 novembre 2016
SOMMAIREI. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 482).II. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE LOI ET DE QUATRE PROJETS DE LOI :1 - Proposition de loi, n° 225, de M. Marc BURINI, cosignée par M. Jean-Charles ALLAVENA, Mme Nathalie AMORATTI-BLANC,...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Débat au Conseil National - 788ème séance du jeudi 27 octobre 2016
SOMMAIREI. ANNONCE D’UN PROJET DE LOI DEPOSE PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 386).II. DISCUSSION DE PROJETS DE LOI ET DE PROPOSITIONS DE LOI :1 - Projet de loi, n° 954, portant création du bail à usage de bureau. (p. 387)2 - Proposition de loi, n° 207, de MM. Jean-Louis GRI...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Débats du Conseil National – 781e séance. Séance publique du 27 avril 2016
SOMMAIREI. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 10.902).II. RENOUVELLEMENT DES SECRÉTAIRES (p. 10.916).III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 10.917).IV. RECONDUCTION DES COMMISSIONS SPÉCIALES ET RENOUVELLEMENT DE LEURS MEMBRES (p. 10.920).V. RENOUVELLEMENT DES DEL...
Journal n°8307
du 9 décembre 2016
Débats du Conseil National - 783e séance. Séance publique du 29 juin 2016
SOMMAIREI. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE LOI.Proposition de loi, n° 221, de M. Jean-Charles ALLAVENA, Mme Nathalie AMORATTI-BLANC, MM. Christian BARILARO, Daniel BOERI, Claude BOISSON, Marc BURINI, Philippe CLERISSI, Thierry CROVETTO, Jean-Michel CUCCHI, Eric ELENA, Alain FICINI, Mme Béatrice F...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Débats du Conseil National - 787ème séance du lundi 10 octobre 2016
SOMMAIREI. ANNONCE DES EVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES EVENTUELLES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 354).II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2016 :1 - Explications de vote. (p. 355...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Débats du Conseil National - 790ème séance publique du jeudi 1er décembre 2016
SOMMAIREI. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI :1 - Projet de loi, n° 932, relative à l’accessibilité du cadre bâti. (p. 522)2 - Projet de loi, n° 938, modifiant certaines dispositions du Code civil relatives au nom patronymique et instaurant une reconnaissance anténatale de l’enfant à naître. (p....
Journal n°8317
du 17 février 2017
785e séance - Séance publique du 3 octobre 2016
SOMMAIREI. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 134).II. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 137).III. PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 201...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Débats du Conseil National - 784e séance. Séance publique du 6 juillet 2016
SOMMAIREI. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI.Projet de loi, n° 944, portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale. (p. 90).
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Débats du Conseil national - 786ème séance publique du 4 octobre 2016
SOMMAIREI. PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2016 : POURSUITE DE L’EXAMEN (p. 234).
Journal n°8449
du 30 août 2019
Débats du Conseil National - 813ème Séance Publique du 10 octobre 2018
SOMMAIREI. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2018 (p. 2388).
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Débats du Conseil National - 814ème Séance Publique du 12 octobre 2018
SOMMAIRE1. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2018 (p. 2504).- Explications de vote- Loi de Finances
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Débats du Conseil National - 828ème Séance Publique du 2 décembre 2019