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Journal n°7922 du 24 juillet 2009

Ordonnance Souveraine n° 2.278 du 13 juillet 2009 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pathologie)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°7922 du 24 juillet 2009

Ordonnance Souveraine n° 2.279 du 13 juillet 2009 portant nomination d’un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°7892 du 26 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 2.024 du 24 décembre 2008 portant désignation du Directeur Général du Département des Affaires Sociales et de la Santé

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7892 du 26 décembre 2008

Arrêté Municipal n° 2008-3.976 du 18 décembre 2008 complétant et modifiant l’arrêté municipal n° 2007-1439 du 11 juin 2007 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques

Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l ...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7894 du 9 janvier 2009

Ordonnance Souveraine n° 2.015 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Pharmacie)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7894 du 9 janvier 2009

Ordonnance Souveraine n° 2.016 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7894 du 9 janvier 2009

Ordonnance Souveraine n° 2.017 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7894 du 9 janvier 2009

Ordonnance Souveraine n° 2.018 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7894 du 9 janvier 2009

Ordonnance Souveraine n° 2.031 du 26 décembre 2008 portant nomination d’un Conseiller auprès du Ministre d’Etat en charge du Protocole

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7894 du 9 janvier 2009

Ordonnance Souveraine n° 2.039 du 29 décembre 2008 convoquant le Conseil National en session extraordinaire

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution, notamment son article 59 ; Vu la loi n° 771 du 25 juillet 1964 sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution, notamment son article 59 ; Vu la loi n° 771 du 25 juillet 1964 sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil ...

Ordonnances Souveraines
Autres

Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.978 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Conseiller Technique au Département des Finances et de l’Economie

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ...

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Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.979 du 11 décembre 2008 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 13.196 du 2 octobre 1997 portant nomination du Chef du Service d’Anatomie Pathologique au Centre Hospitalier Princesse Grace

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...

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Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.980 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Imagerie par Résonance Magnétique)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...

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Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.981 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d’Imagerie Médicale)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...

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Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.982 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier, Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département de Médecine Interne Hématologie-Oncologie)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...

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