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Journal n°8021
du 17 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.299 du 10 juin 2011 autorisant l’acceptation de legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 17 novembre 2006, déposé en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mgr Joseph Marie ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 17 novembre 2006, déposé en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mgr Joseph Marie ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.294 du 6 juin 2011 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Alberto Repossi, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Alberto Repossi, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.295 du 6 juin 2011 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Angela, Camilla, Teresa Giove, épouse Repossi, tendant à son admission parmi Nos ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Angela, Camilla, Teresa Giove, épouse Repossi, tendant à son admission parmi Nos ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.142 du 15 janvier 2013 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Christian, Yves, Robert Micheo et Madame Marie-Ange Modica, son épouse, tendant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Christian, Yves, Robert Micheo et Madame Marie-Ange Modica, son épouse, tendant ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.143 du 15 janvier 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Axelle, Josefa, Joséphine Santocchia, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Axelle, Josefa, Joséphine Santocchia, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.144 du 15 janvier 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Clyde Billaud, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Clyde Billaud, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.162 du 24 janvier 2013 acceptant la démission d’un fonctionnaire
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.118 du 9 janvier 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Dominique, Pierre, Bernard Antonini, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Dominique, Pierre, Bernard Antonini, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.124 du 10 janvier 2013 autorisant l’acceptation de legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les testaments et codicille olographes datés du 26 mai 2006, déposés en l’Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les testaments et codicille olographes datés du 26 mai 2006, déposés en l’Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.139 du 15 janvier 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Sébastien LOISEL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Sébastien LOISEL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.140 du 15 janvier 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Fabien, Antoine, René MARANGONI-NAVARRO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Fabien, Antoine, René MARANGONI-NAVARRO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.141 du 15 janvier 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Alexandra, Marie-Claire, Patricia RISTORTO, tendant à son admission parmi Nos ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Alexandra, Marie-Claire, Patricia RISTORTO, tendant à son admission parmi Nos ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.206 du 28 février 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Véronique, Bérangère, Yvonne Moreau, épouse Simian, tendant à son admission parmi Nos ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Véronique, Bérangère, Yvonne Moreau, épouse Simian, tendant à son admission parmi Nos ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.380 du 28 juin 2013 acceptant la démission d’un fonctionnaire
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.799 du 2 juillet 2010 autorisant l’acceptation de legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique en date du 5 décembre 2001, et les codicilles authentiques et olographes subséquents déposés en l’Etude de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique en date du 5 décembre 2001, et les codicilles authentiques et olographes subséquents déposés en l’Etude de ...