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Journal n°7902 du 6 mars 2009
“MONACO SPORTS PARTENAIRES” en abrégé “M.S.P.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société a pour objet en Principauté ... tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société a pour objet en Principauté ...
Journal n°6185 du 9 avril 1976
INSERTIONS LÉGALES: 7,00Floliéne DIRECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION HOTEL DU GOUVERNEMENT Téléphone 30-19.21 Compte Chèque Postal t 301947 — Marseille SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - ARENA GROUP MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco, à l'exclusion de toute ... décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco, à l'exclusion de toute activité réglementée ...
Journal n°4987 du 4 mai 1953
«SÜVERAiNÈ Remise par S. A. S. le Prince SouVerain du Prix Littéraire Rainier 111 de Monaco (p. 317). Service funèbre à la ntémolre de S.A.S. le Prince Louis II (p. 317). ORDONNANCÉ SOUVERAINE ...
Journal n°7571 du 1 novembre 2002
financiers, etc...) 7,7'7 f SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n 15.548 du 22. octobre 2002 pOrtant nation d'un membre du Conseil rie la Mer (p. 1740).; Ordonnance Souveraine n° 15 ...
Journal n°5438 du 25 décembre 1961
INSERTIONS LÉGALES t 1,50 N.F. la ligne Compte Ccurant Postal : 301947 Marseille Tél.: 30-13.95 SOMMAIRE MAISON SOUVERAINE Déjeuner au Palais Princier (p. 1158). Réunion au Palais Princier dr ...
Journal n°6875 du 30 juin 1989
MAISON SOUVERAINE Message adressé à S.A.S. le Prince Souverain par S.E. M. le Président de la République italienne (p. 702). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 9.386 di, 20 février 1989 ...
Journal n°3603 du 20 janvier 1927
'adresser au Gérant, place de la Visitation. SOMMAIRE. MAISON SOUVERAINE : Fête Nationale. PARTIE OFFICIELLE : Arrêté 'ministériel concernant la composition du Tribunal Criminel. CONFÉRENCES ET CONGRÈS : Compte ...
Journal n°7110 du 31 décembre 1993
SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 10.971 du 9 août 1993 portent nomination d'un Adjoint d'enseignement de sciences physiques dans les établissements d'enseignement (p. 1494). Ordonnance Souveraine n° 10 ...
Journal n°7943 du 18 décembre 2009
“SOCIETE DES TRANSPORTS TOURISTIQUES MONEGASQUES” en abrégé “S.T.T.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société a pour objet tant à Monaco qu’à l ... de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société a pour objet tant à Monaco qu’à l ...
Journal n°6966 du 29 mars 1991
-delà de le 10e année souscrite) modifications, lissolution) 29,00 F SOMMAIRE MAISON SOUVERAINE Déjeuner au Palais Princier en l'honneur des Membres du Groupe parlementaire d'amitié e France ...
Journal n°4066 du 17 octobre 1935
'adresser au Gérant, Place dé la Visitation SONEVIA IRE. MAISON SOUVERAINE Présence de S. A. S. le Prince Soilverain à une chasse offerte par .S. Exc. M. le Président de la République Française. . PARTIE ...
Journal n°4939 du 2 juin 1952
DIRECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO Place da la Visitatioa Tèléphone 0214$ SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 571 du 15 mai 1.952 désignant ...
Journal n°3366 du 4 juillet 1922
Visitation. S'!.:.(6:esser ait.Geraat, place (le la l'isitatioa., Décès de S. A. S. ALBERT r Prince Souverain de Monaco SOIXANTE-CINQUIEME ANNÉE. — N° 3366. Le Numéro : 10 centimes., MARDI 4 JI_ ILLET ...
Journal n°8309 du 23 décembre 2016
Loi n° 1.445 du 19 décembre 2016 portant diverses mesures relatives à la prescription et aux sanctions pénales applicables en matière d'échange automatique de renseignements en matière fiscale.
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 15 décembre 2016. Article ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 15 décembre 2016. Article ...

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Version 2018.11.07.14