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Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑170 du 27 mars 2025 portant nomination d'un Administrateur stagiaire à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑158 du 25 mars 2025 portant nomination d'une Assistante stagiaire à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑123 du 6 mars 2025 portant nomination d'un Chef de Section stagiaire à la Direction du Développement Économique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑388 du 18 juillet 2025 portant nomination d'un Conseiller d'État à la Commission Consultative des Marchés de l'État.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018 portant réglementation des marchés publics de l’État, modifiée ;Vu l’arrêté ministériel n° 2021‑785 du 13 décembre 2021 portant nomination d’un Conseiller d’État à la Commissio...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2024‑733 du 19 décembre 2024 portant nomination d'un Attaché stagiaire à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑400 du 28 juillet 2025 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑72 du 7 février 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 538 du 12 mai 1951 portant création et organisation d’un service d’Inspection Médicale des Scolaires et des Sportifs, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.052 du 26 mai 1977 organisant l’Inspection Médicale des Spo...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑392 du 24 juillet 2025 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « M2 », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « M2 », présentée par les fondateurs ;Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 ...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑397 du 24 juillet 2025 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Malakoff Humanis Retraite Supplementaire ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la requête présentée par la compagnie d’assurance « Malakoff Humanis Retraite Supplementaire », dont le siège social est sis Paris (75009), 21, rue Laffitte ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécut...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑396 du 24 juillet 2025 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Malakoff Humanis Retraite Supplementaire ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la requête présentée par la compagnie d’assurance « Malakoff Humanis Retraite Supplementaire », dont le siège social est sis Paris (75009), 21, rue Laffitte ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécut...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑393 du 24 juillet 2025 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Koesio Corporate It Monaco », au capital de 200.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Koesio Corporate It Monaco » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑395 du 24 juillet 2025 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Abraxas Capital Management (Monaco) S.A.M. », au capital de 450.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’arrêté ministériel n° 2025‑318 du 18 juin 2025 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Abraxas Capital Management (Monaco) S.A.M. » ;Vu la demande présentée par les sousc...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑394 du 24 juillet 2025 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Cladding Monaco », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’arrêté ministériel n° 2025‑197 du 17 avril 2025 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Cladding Monaco » ;Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑398 du 24 juillet 2025 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑399 du 24 juillet 2025 portant délégation de signature.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la Constitution, et notamment son Titre V ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 621 du 4 août 2006 relative à la délégation de signature du Ministre d’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.046 du 19 janvier 2022 portant n...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑3931 du 29 juillet 2025 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion du 34ème Monaco Yacht Show.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...