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Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Avis relatif à la révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et ... Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
Modification aux statuts - S.C.S. PALLANCA ET CIE
Société en Commandite Simple au capital de 20.000 euros
Siège Social : 7, rue du Gabian - Monaco (Pté)
et affiché conformément à la loi, le 12 mai 2006.
Monaco, le 26 mai 2006. ... et affiché conformément à la loi, le 12 mai 2006.
Monaco, le 26 mai 2006. ...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Arrêté Municipal n° 2006-069 du 6 juin 2006 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu l ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Dissolution anticipée S.C.S. MICHEL ET CIE
14, avenue Saint Charles - Monaco (Pté)
Tribunal de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 novembre 2006.
Monaco le 10 novembre 2006. ... Tribunal de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 novembre 2006.
Monaco le 10 novembre 2006. ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 789 du 13 novembre 2006
portant naturalisations monégasques.
FRELAND, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du ... FRELAND, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Avis relatif à la révision de la liste électorale
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et ... Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 786 du 13 novembre 2006
portant naturalisations monégasques
-Thérèse PRATALI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du ... -Thérèse PRATALI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Modification aux statuts - S.C.S. SARTORI & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 30.000 euros
Siège social : 6, quai Jean-Charles REY - Monaco (Pté)
diététiques et compléments alimentaires.
Un exemplaire du l'assemblée susvisée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 décembre ... diététiques et compléments alimentaires.
Un exemplaire du l'assemblée susvisée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 décembre ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
SEANCE PUBLIQUE DU 18 OCTOBRE 2004 - 635ème Séance
) Comptes Spéciaux du Trésor (p 1233).
- Explications de vote (p 1234).
- Loi de Finances (p 1249).
... ) Comptes Spéciaux du Trésor (p 1233).
- Explications de vote (p 1234).
- Loi de Finances (p 1249).
...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Avis relatif à la révision de la liste électorale
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et ... Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Dissolution anticipée de la Société SCS FIORONI ET CIE
Société en Commandite Simple en liquidation au capital de 15.000 euros
Siège du liquidateur : 50, boulevard d'Italie - Monaco (Pté)
être transcrite et affichée, conformément à la loi, le 3 octobre 2006.
Monaco, le 13 octobre 2006. ... être transcrite et affichée, conformément à la loi, le 3 octobre 2006.
Monaco, le 13 octobre 2006. ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 685 du 7 septembre 2006 portant naturalisations monégasques.
, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 ... , tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 625 du 10 août 2006 portant naturalisation monégasque.
, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ... , son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-044 du 4 avril 2006 réglementant la
circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu l ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 488 du 5 avril 2006 portant naturalisations monégasques
épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ... épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ...