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Journal n°7942
du 11 décembre 2009
”, seule. 51,00 €
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 2.501 du 4 décembre 2009 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 2.207 du 4 juin 2009 prorogeant
les modalités de versement de ...
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
,00 F
(Remise de 10 % au-delà de la 108 anni5e souscrite)
SOMMAIRE DÉCISION ARCHIÉPISCOPALE
Décision portant désignation d'un Aumônier au Collège Charles III (p.1154).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
"THYBO ADVISORY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier ... société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
"SILANT DEVELOPMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.A.M.".
Art. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau ... .A.M.".
Art. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-90 du 5 février 2015 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.058 du 10 juin 1983 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.058 du 10 juin 1983 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.046 du 20 mars 1981 rendant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.058 du 10 juin 1983 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.046 du 20 mars 1981 rendant ...
Journal n°7296
du 25 juillet 1997
financiers, etc ...)
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 13.096 du 4 juin 1997 portant nomination d'un Professeuu• (l'hôtellerie dans les établissements d'enseignement (p. 954 ...
Journal n°4503
du 3 février 1944
(Lois - Ordonnances - Décisions Arrêtés)
Ordonnance Souveraine portant nomination des membres du Conseil
Ordonnance Souveraine portant nomination des Marguilliers' des
de Fabrique.
Paroisjes du ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.935 du 18 septembre 2012 portant
nomination d’un Conseiller d’Etat (p. 1986).
Ordonnance Souveraine n° 3.936 du 18 septembre 2012 portant ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
,20 €
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
S.A.S. le Prince Albert II au 60e sommet des Nations Unies à
New York (p. 1783).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 208 du 12 septembre 2005 chargeant
le ...
Journal n°5012
du 26 octobre 1953
do I" de chaque année Principauté de Monaco
Téléphone : 021.79 — 032-25
INSERTIONS LÉGALES : 100 franco la ligne
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 813 da ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.320 du 24 juin 2011 rendant exécutoire le
Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la
pollution d’origine tellurique, adopté ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
MAISON SOUVERAINE
Le Pérou, deuxième étape du voyage de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert en Amérique ...
Journal n°7155
du 11 novembre 1994
,
modifications, dissolution) 34,50 F
•
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines a' 11.371 à n° 11.375 du 27 octobre 1994 portant nominations d'Agents de police (p. 1254/1256).
ARRÊTÉS ...
Journal n°4050
du 27 juin 1935
ADMINISTRATION:
à l'Imprimerie de Monaco, ,Place de la Visitation
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE
`',E'Cha'nee de visites entre S. A. S. le Prince Souverain M-. le ...
Journal n°5739
du 22 septembre 1967
Loi no 644 du 17 janvier 1958 sûr la retraite des traveilleurs indépendants;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 niai 1958, portant application de la Loi n° 644 du 17 janvier 1958, susvisée ...