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Journal n°8222 du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.180 du 28 janvier 2015 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8222 du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.247 du 12 mars 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-hôtesse à la Direction de l’Habitat
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8224 du 8 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8224 du 8 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8224 du 8 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1366 du 29 avril 2015 portant nomination d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1097 du 7 avril 2015 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
Décision du 13 avril 2015 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par le Secrétariat Général, de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Recensement général de la population de Monaco pour l’année 2008 »
Nous, Maire de Monaco, Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ... Nous, Maire de Monaco, Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
Décision du 13 avril 2015 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par le Service des Sports et des Associations, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des réservations de la Maison des Associations dénommée « A Casa d’i Soci »
Nous, Maire de Monaco, Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ... Nous, Maire de Monaco, Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8399 du 14 septembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7467 du 3 novembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-71 du 25 octobre 2000 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7466 du 27 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-501 du 20 octobre 2000 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MONACO DANSES/DANCES FORUM"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7468 du 10 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.613 du 4 octobre 2000 portant nomination d'un Rédacteur au Service des Travaux Publics
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7452 du 21 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-303 du 13 juillet 2000 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION MONEGASQUE POUR LA CONNAISSANCE DE LA SOPHROLOGIE CAYCEDIENNE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ; Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...

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Version 2018.11.07.14