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Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3220 du 18 juillet 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 29ème Monaco Yacht Show 2019.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-616 du 19 juillet 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-630 du 29 décembre 1998 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des gardes et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2997 du 8 juillet 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un con...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-617 du 23 juillet 2019 relatif aux données 2018 des réseaux de chaleur et froid.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la Constitution ;Vu le Code de l'environnement ;Vu l'arrêté ministériel n° 2018-613 du 26 juin 2018 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux bâtiments, des réhabilitations de bâtiments existants et des extensions ;Vu l'arr...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3224 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2020/2021.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-3368 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du S...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté ministériel n° 2019-618 du 23 juillet 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-557 du 13 octobre 2011 portant autorisation d'exercice de l'activité de cours de langues et de soutien et de perfectionnement scolaire.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation ;Vu l'arrêté ministériel n° 2011-557 du 13 octobre 2011 portant autorisation d'exercice de l'activité de cours de langues et de soutien et de perfectionnement scolaire ;Vu l...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3147 du 16 juillet 2019 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-149 du 25 janvier 2018 p...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-619 du 23 juillet 2019 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23&nb...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Avis de recrutement n° 2019-152 d'un Chargé de Mission à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chargé de Mission à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique pour une durée déterminée, la période d'essai étant de six mois.L'échelle indiciaire afférente à la f...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Avis de recrutement n° 2019-151 d'un Chargé de Mission à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chargé de Mission à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique pour une durée déterminée, la période d'essai étant de six mois.L'échelle indiciaire afférente à la f...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Avis de recrutement n° 2019-153 d'un Chef de Division à la Direction de la Communication.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Division à la Direction de la Communication pour une durée déterminée, la période d'essai étant de six mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Avis de recrutement n° 2019-150 d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3264 du 22 juillet 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATIOND'un trois pièces sis 20, rue Princesse Caroline, 2ème étage, d'une superficie de 54,80 m².Loyer mensuel : 2.200 € + 50 € de charges.Personne à contacter pour les visites : AGENCE MARCHETTI, M. Nicolas Lunel, 20, rue Princesse Caroline 98000 MONACO.Téléphone : 93.3...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.