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Journal n°8542
du 11 juin 2021
Publication n° 396 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - South Rock International (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 15 avril 2021.I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 4 mars 2021 par Maître Henry REY, N...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2179 du 31 mai 2021 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2021.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 9, avenue des Castelans – Monaco - MODIFICATION DE LA DÉNOMINATION SOCIALE - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Suite à l'obtention des autorisations du Gouvernement et aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 1er janvier 2021, les associés de la société à responsabilité limitée « VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS », ont décidé de modifier la dénomination sociale pour devenir : « MONTE-CARLO A...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
ALFA BATIMENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 7, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 25 février 2021, il a été pris acte de la démission de M. Silvio MEDICA de sa qualité de cogérant.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Banque Richelieu Monaco - Société Anonyme Monégasque au capital de 27.400.000 euros - Siège social : 8, avenue de Grande-Bretagne – Monaco - bilan au 31 décembre 2020 (en euros)
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Children and Future
Nouvelle adresse : Stade Louis II - Entrée E - niveau 2 - 13, avenue des Castelans à Monaco.
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.393 du 3 décembre 2020 rendant exécutoire l'Avenant n° 6 à la Convention du 28 février 1952 entre la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la République française sur la sécurité sociale, signé à Monaco le 18 mars 2014\.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 937 du 17 mars 1954 rendant exécutoire à Monaco la Convention sur la sécurité sociale signée à Paris le 28 février 1952 ;Vu la délibération du Conseil de Gouvernement...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.406 du 16 décembre 2020 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur du Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.408 du 16 décembre 2020 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militai...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.392 du 3 décembre 2020 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents pu...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.405 du 16 décembre 2020 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents pu...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.404 du 16 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.407 du 16 décembre 2020 portant promotion au grade de Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 5.583 du 3 décembre 2015 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel à la Compa...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.409 du 16 décembre 2020 autorisant le Consul honoraire du Sultanat d'Oman à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 25 octobre 2020 par laquelle S.M. Haitham bin Tarik, Sultan d'Oman, a nommé M. Dirk De Pauw, Consul honoraire du Sultanat d'Oman à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Dirk De Pauw est a...