Rechercher un journal, un article
Journal n°8743
du 18 avril 2025
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2025‑181 du 8 avril 2025 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026, publié au Journal de Monaco du 11 avril 2025.
Arrêtés Ministériels ...
Il convient de rajouter dans les visas page 1014 :
« Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026 ; ».
De plus ...
Il convient de rajouter dans les visas page 1014 :
« Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026 ; ».
De plus ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2025‑181 du 8 avril 2025 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026, publié au Journal de Monaco du 11 avril 2025. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-753 du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2013-391 du 8 août 2013 relatif aux fonds d'investissement immobiliers.
Arrêtés Ministériels ... ’Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d’investissement, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ... Arrêté Ministériel n° 2023-753 du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2013-391 du 8 août 2013 relatif aux fonds d'investissement immobiliers. ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-176 du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes.
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes ;
Vu la proposition du Conseil de l’Ordre des chirurgiens-dentistes ;
Vu l’avis du Comité ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes ;
Vu la proposition du Conseil de l'Ordre des chirurgiens-dentistes ;
Vu l'avis du Comité ... Arrêté Ministériel n° 2022-176 du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes. ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2022-738 du 29 décembre 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 98-632 du 31 décembre 1998 relatif à l'introduction de l'euro, modifié.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l’introduction de l’euro, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'euro, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98 ... Arrêté Ministériel n° 2022-738 du 29 décembre 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 98-632 du 31 décembre 1998 relatif à l'introduction de l'euro, modifié. ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
ERRATUM à l'arrêté ministériel n° 2002-196 du 18 mars 2002 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur, publié au "Journal de Monaco" du 22 mars 2002.
Arrêtés Ministériels ... séance du 19 décembre 2001 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 83-383 du 4 août 1983 relatif à la qualification du personnel permanent du service de sécurité des immeubles de grande hauteur, modifié ;
Vu l'arrêté ... séance du 19 décembre 2001 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 83-383 du 4 août 1983 relatif à la qualification du personnel permanent du service de sécurité des immeubles de grande hauteur, modifié ;
Vu l'arrêté ... ERRATUM à l'arrêté ministériel n° 2002-196 du 18 mars 2002 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur, publié au "Journal ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2021-345 du 30 avril 2021 modifiant la liste des établissements d'enseignement de très haut niveau, publié au Journal de Monaco du 14 mai 2021.
Arrêtés Ministériels ...
Il fallait lire page 1703 à l'article premier :
« La liste des établissements d'enseignement supérieur de très haut niveau visés à l'alinéa d) chiffre 4 de l'article 3 de l'arrêté ministériel n ...
Il fallait lire page 1703 à l'article premier :
« La liste des établissements d'enseignement supérieur de très haut niveau visés à l'alinéa d) chiffre 4 de l'article 3 de l'arrêté ministériel n ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2021-345 du 30 avril 2021 modifiant la liste des établissements d'enseignement de très haut niveau, publié au Journal de Monaco du 14 mai 2021. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-407 du 4 juin 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-5 du 5 janvier 2006 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Arrêtés Ministériels ... humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-5 du 5 janvier 2006 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs ;
Vu la demande formulée par Mme Annick Rossi ... humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-5 du 5 janvier 2006 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs ;
Vu la demande formulée par Mme Annick Rossi ... Arrêté Ministériel n° 2021-407 du 4 juin 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-5 du 5 janvier 2006 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs. ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-29 du 8 janvier 2002 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-8 du 2 janvier 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AL.BER.TI. S.AM.".
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-8 du 2 janvier 2002 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "AL.BER.TI. S.A.M." à modifier ses statuts ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-8 du 2 janvier 2002 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "AL.BER.TI. S.A.M." à modifier ses statuts ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... Arrêté Ministériel n° 2002-29 du 8 janvier 2002 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-8 du 2 janvier 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AL ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-262 du 14 mars 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-307 du 6 avril 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Arrêtés Ministériels ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-307 du 6 avril 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs ;
Vu la demande formulée par M. Halvin Bonato ;
Vu la ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-307 du 6 avril 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs ;
Vu la demande formulée par M. Halvin Bonato ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2019-262 du 14 mars 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-307 du 6 avril 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs. ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-385 du 2 mai 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2017-863 du 14 décembre 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Arrêtés Ministériels ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-863 du 14 décembre 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs ;
Vu la demande formulée par M. Alexandre Rue ;
Vu la ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-863 du 14 décembre 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs ;
Vu la demande formulée par M. Alexandre Rue ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2019-385 du 2 mai 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2017-863 du 14 décembre 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs. ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-49 du 14 janvier 2002 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-2 du 2 janvier 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ATELIERS MECANIQUES DE FONTVIEILLE" 'A.M.F.".
Arrêtés Ministériels ... date du12 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2002-2 du 2 janvier 2002 est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé ... en date du12 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2002-2 du 2 janvier 2002 est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l ... Arrêté Ministériel n° 2002-49 du 14 janvier 2002 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-2 du 2 janvier 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ATELIERS ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-374 du 25 avril 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014-235 du 24 avril 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Arrêtés Ministériels ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-235 du 24 avril 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs ;
Vu la demande formulée par M. Philippe Abrial ;
Vu la ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-235 du 24 avril 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs ;
Vu la demande formulée par M. Philippe Abrial ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2019-374 du 25 avril 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014-235 du 24 avril 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs. ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-55 du 22 janvier 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-924 du 28 septembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Arrêtés Ministériels ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-924 du 28 septembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs ;
Vu la demande formulée par Mme Stéphanie Kuhn ;
Vu ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-924 du 28 septembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs ;
Vu la demande formulée par Mme Stéphanie Kuhn ;
Vu ... Arrêté Ministériel n° 2021-55 du 22 janvier 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-924 du 28 septembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs. ...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-262 du 26 mars 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 91-344 du 14 juin 1991 autorisant un pharmacien à pratiquer son art en qualité d'assistant.
Arrêtés Ministériels ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-344 du 14 juin 1991 autorisant une pharmacienne à pratiquer son art en qualité d'assistant ;
Vu la requête formulée par M. Jean-Luc Bughin, Pharmacien titulaire de la ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-344 du 14 juin 1991 autorisant une pharmacienne à pratiquer son art en qualité d'assistant ;
Vu la requête formulée par M. Jean-Luc Bughin, Pharmacien titulaire de la ... Arrêté Ministériel n° 2020-262 du 26 mars 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 91-344 du 14 juin 1991 autorisant un pharmacien à pratiquer son art en qualité d'assistant. ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-334 du 23 avril 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2004-505 du 27 octobre 2004 portant autorisation d'exercer la profession de psychologue à titre libéral.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative à l'activité professionnelle de psychologue ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-505 du 27 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative à l'activité professionnelle de psychologue ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-505 du 27 ... Arrêté Ministériel n° 2020-334 du 23 avril 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2004-505 du 27 octobre 2004 portant autorisation d'exercer la profession de psychologue à titre libéral. ...