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Journal n°6408
du 18 juillet 1980
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Message reçu par S.A.S. le Prince de LL.AA.RR. Mgr le Grand-Duc et Mme la Grande-Duchesse de Luxembourg (p. 758).
LOI
Loi n ° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 16.115 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Chef de ...
Journal n°4518
du 18 mai 1944
OFFICII5LLE
(Lois - OrflônnanCes. Décisions Arrêtes) rdonnaitée SoUveraine portant nomination 'd'Un Médéein de l'hôpital .
,Ordonnance Souveraine IMMizt: la date àe cesSation,de fonctions
d ...
Journal n°6595
du 17 février 1984
financiers, etc . I 22,00 F
ARRÊTÉS MINES'TÊRIELS
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Déjeuner au Palais Princier (p. 150).
Prestation de serment de Mme Ariane Picco, épouse MA RGOSSIA N, Procureur général ...
Journal n°4222
du 22 septembre 1938
, et arrêtée par délibération de la Commission Spéciale prévue à l'article 27 ci-dessus n'est acquise qu'après Décision Souveraine. Copie de '''Cette Décision est- remise à l'intéressé ainsi qu ...
Journal n°5052
du 2 août 1954
, relative aux conditions rie location des locaux à usage d'habitation (p 555).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine 110 985 du 17 juillet 1954 portal! nomination des Membres du- Tribunal du ...
Journal n°6823
du 1 juillet 1988
'honorariat.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision du 11 mai 1960 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine et des fonctionnaires du Palais Princier ;
Vu Notre ...
Journal n°4319
du 1 août 1940
plein droit les" en- partie,' pour une réuniMiviSée à l'artidle mesures de séqueStre prises en application sera puni des peines prévues à l'arti- de l'Ordènnance Souveraine n° 2.428 du
cle 2 ci ...
Journal n°5015
du 16 novembre 1953
juillet 1953, réglementant la 'pharmacie, l'herboristerie, les produits pharmaceutiques, les sérums et les produits d'origine organique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 754 du 7 Mai 1953, portant ...
Journal n°5536
du 8 novembre 1963
Communale)
Rue do la Poste - MONACO
Compte Courant Postal : 3019.41 Marseille - Tél.: 30-13.95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.063 du 29 octobre 1963 nommant un Consul ...
Journal n°2633
du 22 décembre 1908
Général Roger a demandé pour raison de santé à Son Altesse Sérénissime et qu'Elle a daigné lui accorder.
Par Décision Souveraine en date du 18 décembre 1908, M. Joseph Fissore, négociant en (nains et ...
Journal n°3249
du 11 mai 1920
de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.,
MAISON SOUVERAIN :
Départ de S. A. S. le Prince Souverain, de S. A. S. la Duchesse de Valentinois et de M. le Duc de ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
-cinq centimes (58.657.083,65 €), est autorisé pour couvrir l'excédent des dépenses sur les recettes résultant de la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 2004 prononcée par Décision Souveraine en date du ...
Journal n°5493
du 11 janvier 1963
parution du Journal est désormais fixée au Vendredi de chaque semaine.
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 2.943 du 31 décembre 1962 nominal', un Officier dans ...
Journal n°4019
du 22 novembre 1934
gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
0 NI .1‘1 A I R E.
MAISON SOUVERAINE
Service funèbre à la Mémoire des Princes défunts.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions ...