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Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2022-20 du 3 octobre 2022 organisant l'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat.
profession d’avocat-défenseur et d’avocat, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi susvisée, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’examen d ... profession d'avocat-défenseur et d'avocat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi susvisée, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'examen d ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2021-18 du 12 octobre 2021 organisant l'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat.
profession d’avocat-défenseur et d’avocat, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi susvisée, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’examen d ... profession d'avocat-défenseur et d'avocat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi susvisée, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'examen d ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2019-16 du 25 novembre 2019 organisant l'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat.
'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi, modifiée, susvisée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat, prévu ... 'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi, modifiée, susvisée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat, prévu par ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2020-24 du 22 octobre 2020 organisant l'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat.
profession d'avocat-défenseur et d'avocat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi susvisée, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'examen d ... profession d'avocat-défenseur et d'avocat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi susvisée, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'examen d ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-38 du 10 octobre 2023 organisant l'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat.
profession d’avocat-défenseur et d’avocat, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi susvisée, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’examen d ... profession d'avocat-défenseur et d'avocat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi susvisée, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'examen d ...
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024‑33 du 3 octobre 2024 organisant l'examen d'admission au stage en vue de l'exercice de la profession d'avocat.
profession d’avocat-défenseur et d’avocat, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi susvisée, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’examen d ... profession d'avocat-défenseur et d'avocat, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi susvisée, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'examen d ...
Journal n°7116
du 11 février 1994
sont réservés.
ART. 5.
Expédition de la présente décision sera transmise au Ministre d'Etat.
Pour extrait certifié conforme délivré en exécution de l'article 37 de l'ordonnance souveraine tip 2 ...
Journal n°4087
du 12 mars 1936
- Décisions - Arrêtés)
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Dignitaire dans l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance Souveraine portant attribution de Médailles d'Honneur.
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°5552
du 28 février 1964
-47 Marseille Tél. t 30.13-95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.147 du 21 février 1964 relative à la création matérielle des titres éinis par les sociétés par actions (p. 144 ...
Journal n°5598
du 8 janvier 1965
DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décision Souveraine du 5 février 1934 créant la Commission médico-juridique de Monaco;
Vu la Loi n° 492, du 3 janvier 1949, réglementant les associations et ...
Journal n°5134
du 27 février 1956
ligne
DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO
Principauté do Monaco
Téléphone : 021./9 — 032.25
SOMMAI RE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1272 ...
Journal n°5190
du 25 mars 1957
106).
MAISON SOUVERAINE
Messages de félicitations et de veux à l'occasion de la Naissance de S.A.S. la Princesse Caroline.
En réponse à la notification officielle de la Naissance de S.A.S. la ...
Journal n°3442
du 25 décembre 1923
seront fermés le lundi 31 décembre courant, en vertu d'une Décision Souveraine.
ÉCHOS & NOUVELLES
Le Colonel J.-H. Roubert, Aide de Camp de S. A. S. le Prince, Commandant Supérieur de la
Compagnie ...
Journal n°6491
du 19 février 1982
SOUVERAINE
Réception au Palais Princier (p. 130.).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.287 du 20 janvier 1982 portant nomination d'un Chef de section Principal au Service des Travaux ...
Journal n°6062
du 30 novembre 1973
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