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Journal n°7343
du 19 juin 1998
CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES
Bureau 1998 - 2001
Conformément aux dispositions des articles 16 et 19 de la loi n° 430 du 25 novembre 1945, le Conseil de l'Ordre s'est réuni le mardi 19 mai 1998 pour procéder à l'élection de son bureau.
Ont été réélus pour un mandat de 3 ans :
- Président : Chérif JAHLAN
- Vic...
Ont été réélus pour un mandat de 3 ans :
- Président : Chérif JAHLAN
- Vic...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES
Tableau 2001- 2004
Conformément aux articles 16 et 19 de l'ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942, modifiée par la loi n° 430 du 25 novembre 1945 et aux Elections du 19 juin 2001
PRESIDENT
JAHLAN Chérif
04/1971
9, boulevard d'Italie
Tél. 93.50.68.20
T...
PRESIDENT
JAHLAN Chérif
04/1971
9, boulevard d'Italie
Tél. 93.50.68.20
T...
Journal n°7837
du 7 décembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.943 du 30 novembre 2007 portant dénomination
de l'Allée Guillaume Apollinaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en...
Journal n°7840
du 28 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.446 du 21 décembre 2007 accordant une remise de peine
Ordonnance Souveraine n° 1.446 du 21 décembre 2007 accordant une remise de peine.
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Décision Souveraine en date du 11 septembre 2007 portant nomination
du Maître de Chapelle du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Par décision Souveraine en date du 11 septembre 2007, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Pierre DEBAT Maître de Chapelle du Palais Princier à compter du 1er octobre 2007.
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Décision Souveraine en date du 11 septembre 2007 portant nomination
du Maître de Chapelle du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Par décision Souveraine en date du 11 septembre 2007, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Pierre DEBAT Maître de Chapelle du Palais Princier à compter du 1er octobre 2007.
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Décision Souveraine en date du 11 septembre 2007 portant nomination
du Maître de Chapelle du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Par décision Souveraine en date du 11 septembre 2007, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Pierre DEBAT Maître de Chapelle du Palais Princier à compter du 1er octobre 2007.
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Décision Souveraine en date du 11 septembre 2007 portant nomination
du Maître de Chapelle du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Par décision Souveraine en date du 11 septembre 2007, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Pierre DEBAT Maître de Chapelle du Palais Princier à compter du 1er octobre 2007.
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Ordre des Experts-Comptables - Institué par la Loi n° 1.231 du 12 juillet 2000
(anciennement Loi n° 406 du 12 janvier 1945)
Président : M. François Jean BRYCH
Vice-Président : M. Jean-Paul SAMBA
Membres : MM. Frank MOREL, Paul STEFANELLI, Yvan BELAIEFF
Commissaire du Gouvernement auprès de l’Ordre : Mme Sophie THEVENOUX
Président d’honneur : M. Roger ORECCHIA
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Vice-Président : M. Jean-Paul SAMBA
Membres : MM. Frank MOREL, Paul STEFANELLI, Yvan BELAIEFF
Commissaire du Gouvernement auprès de l’Ordre : Mme Sophie THEVENOUX
Président d’honneur : M. Roger ORECCHIA
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Journal n°7858
du 2 mai 2008
TRANSFERT PARTIEL DE PORTEFEUILLE DE COURTAGE - Deuxième insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 10 avril 2008,
La société EURO-COURTAGE, S.A.M au capital de 367.200 € immatriculée au R.C.I. sous le numéro 98 S 03560, dont le siège social est sis à Monaco, 42, quai Jean-Charles REY.
A transféré à la S.A.M SUI...
La société EURO-COURTAGE, S.A.M au capital de 367.200 € immatriculée au R.C.I. sous le numéro 98 S 03560, dont le siège social est sis à Monaco, 42, quai Jean-Charles REY.
A transféré à la S.A.M SUI...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
MECA SORA au capital de 20.000 euros Siège social : 4/6 avenue Albert II - Monaco
L'assemblée générale extraordinaires des membres du Groupement du 20 décembre 2007 a approuvé les comptes de liquidation, donné quitus au Liquidateur et l'a déchargé de son mandat, et a constaté la clôture des opérations de liquidation.
Les comptes de liquidation seront déposés au Re...
Les comptes de liquidation seront déposés au Re...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1560 du 6 mai 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-257 du 16 mai 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux...
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.650 du 20 mai 2008 autorisant la cession de biens immobiliers par la Fondation Suzanne CITA-MALARD
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Suzanne CITA-MALARD ;
Vu l'article 19 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Notre Conseil d'Etat entendu...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Suzanne CITA-MALARD ;
Vu l'article 19 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Notre Conseil d'Etat entendu...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.654 du 20 mai 2008 portant désignation d'un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'article 15 de la Convention de Concession de la Société Nationale des Chemins de Fer Français app...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'article 15 de la Convention de Concession de la Société Nationale des Chemins de Fer Français app...