Arrêté Municipal n° 2007-2.943 du 30 novembre 2007 portant dénomination de l'Allée Guillaume Apollinaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 6 novembre 2007, la nouvelle voie longeant l'opération "les Jacarandas" est dénommée "Allée Guillaume Apollinaire".
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 30 novembre 2007 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 30 novembre 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 6 novembre 2007, la nouvelle voie longeant l'opération "les Jacarandas" est dénommée "Allée Guillaume Apollinaire".
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 30 novembre 2007 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 30 novembre 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.