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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8694
  • Date de publication 10/05/2024
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10‑115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 mars 2024 de l'association dénommée « Monaco Team Powersports ».
Cette association, dont le siège est situé en l'immeuble l'Estoril - Bloc B au 31, avenue Princesse Grace à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« Formation, compétition et Haut Niveau en Motonautisme. ».

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Version 2018.11.07.14