Ordonnance Souveraine n° 3.296 du 10 juin 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO



Vu la Constitution ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d’échange de lettres dénommée «Convention Monétaire entre le Gouvernement de la République française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco» ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 mai 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;


Avons Ordonné et Ordonnons :


L’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 est ainsi modifié :

«Art. 2».

Le montant de l’émission s’élève à 6 443 021,12 €. Elle comprend :

* 467.179 pièces de 0,01 € dont :
- 350.700 pièces de millésime 2001 ;
- 40.000 pièces de millésime 2002 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 35.300 pièces de millésime 2005 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7 000 pièces de millésime 2011.

* 513.159 pièces de 0,02 € dont :
- 396.900 pièces de millésime 2001 ;
- 40 .000 pièces de millésime 2002 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 35.000 pièces de millésime 2005 ;
- 11.260 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7 000 pièces de millésime 2011.

* 439.679 pièces de 0,05 E dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001 ;
- 40.000 pièces de millésime 2002 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 35.000 pièces de millésime 2005 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7 000 pièces de millésime 2011.

* 872.679 pièces de 0,1 € dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001 ;
- 407.200 pièces de millésime 2002 ;
- 100.800 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7 000 pièces de millésime 2011.

* 907.079 pièces de 0,2 € dont :
- 389.900 pièces de millésime 2001 ;
- 376.000 pièces de millésime 2002 ;
- 100.000 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7 000 pièces de millésime 2011.

* 828.679 pièces de 0,5 € dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001 ;
- 364.000 pièces de millésime 2002 ;
- 100.000 pièces de millésime 2003.
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7 000 pièces de millésime 2011.

* 1.783.279 pièces de 1 € dont :
- 994.600 pièces de millésime 2001 ;
- 512.500 pièces de millésime 2002 ;
- 135.000 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 100.000 pièces de millésime 2007 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7 000 pièces de millésime 2011.

* 2.131.357 pièces de 2 € dont :
- 923.300 pièces de millésime 2001 ;
- 496.000 pièces de millésime 2002 ;
- 228.000 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 20.001 pièces commémoratives de millésime 2007 ;
- 258.000 pièces de millésime 2009 ;
- 25.000 pièces de millésime 2010 ;
- 147 877 pièces commémoratives de millésime 2011 ;
- 7 000 pièces de millésime 2011.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix juin deux mille onze.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.