Arrêté Municipal n° 2009-1471 du 5 mai 2009 modifiant l’arrêté municipal n° 2009 - 0001 du 5 janvier 2009 fixant la liste des Services Communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 fixant la liste des Services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
La dénomination de l’Académie de Musique Fondation Prince Rainier III, visée à l’article 1er de l’arrêté municipal susvisé, est modifiée comme suit :
«Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III, Conservatoire de la Ville de Monaco».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 5 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 5 mai 2009.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 fixant la liste des Services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
La dénomination de l’Académie de Musique Fondation Prince Rainier III, visée à l’article 1er de l’arrêté municipal susvisé, est modifiée comme suit :
«Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III, Conservatoire de la Ville de Monaco».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 5 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 5 mai 2009.
Le Maire,
G. Marsan.