Arrêté Municipal n° 2016-0855 du 14 mars 2016 portant nomination d’un Chef d’Equipe dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0491 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Agent d’Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Jean-Pierre Cerulli est nommé dans l’emploi de Chef d’Equipe au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés, avec effet au 1er mars 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 14 mars 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 14 mars 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0491 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Agent d’Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Jean-Pierre Cerulli est nommé dans l’emploi de Chef d’Equipe au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés, avec effet au 1er mars 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 14 mars 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 14 mars 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.