RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 19 septembre 2012 de l’association dénommée «Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Secrétariat Particulier de S.A.S. la Princesse Charlène de Monaco, Palais Princier, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«1) de mener, notamment sur le plan international, des projets socio-éducatifs autour du sport en général ;
2) de soutenir sur le même plan, tout type de structure existante ou à venir en lien avec l’éducation, la jeunesse et le sport et tout autre projet se référant à l’objet social.»
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Secrétariat Particulier de S.A.S. la Princesse Charlène de Monaco, Palais Princier, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«1) de mener, notamment sur le plan international, des projets socio-éducatifs autour du sport en général ;
2) de soutenir sur le même plan, tout type de structure existante ou à venir en lien avec l’éducation, la jeunesse et le sport et tout autre projet se référant à l’objet social.»