PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire Notari, Huissier, en date du 26 avril 2011, enregistré, le nommé :
- M. M., né le 10 février 1989 à Brescia (Italie), de M. et de M. F., de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 15 novembre 2011, à 9 heures :
Sous la prévention de conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
Délit prévu et réprimé par l’article 391-13-2° du Code pénal.
Pour extrait
P/Le Procureur Général,
Le Substitut du
Procureur Général,
J.J. Ignacio.
- M. M., né le 10 février 1989 à Brescia (Italie), de M. et de M. F., de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 15 novembre 2011, à 9 heures :
Sous la prévention de conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
Délit prévu et réprimé par l’article 391-13-2° du Code pénal.
Pour extrait
P/Le Procureur Général,
Le Substitut du
Procureur Général,
J.J. Ignacio.