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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • No. Journal 8677
  • Date of publication 12/01/2024
  • Quality 100%
  • Page no.

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 décembre 2023 de l'association dénommée « Association Monégasque de Teqball ».
Cette association, dont le siège est situé au 17, avenue Albert II à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« de promouvoir et développer la pratique du Teqball, l'organisation de manifestations sportives et la participation de ses membres à des compétitions à Monaco et à l'étranger ».

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Version 2018.11.07.14