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Journal n°7504
du 20 juillet 2001
"INTERNATIONAL TENNIS WRITERS' ASSOCIATION"
(Association Internationale des Journalistes de Tennis)
L'Association a pour objet de défendre les intérêts des journalistes de la presse de Tennis et plus particulièrement de représenter, dans le monde entier, ses membres auprès des organisateurs de ... L'Association a pour objet de défendre les intérêts des journalistes de la presse de Tennis et plus particulièrement de représenter, dans le monde entier, ses membres auprès des organisateurs de ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
adoptées portent sur l'article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion de l'Institut audiovisuel de Monaco » ainsi que sur les articles 5, 8, 16 et 17 des statuts lesquels ... adoptées portent sur l'article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion de l'Institut audiovisuel de Monaco » ainsi que sur les articles 5, 8, 16 et 17 des statuts lesquels ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
’article 2 relatif à l’objet qui est complété afin de permettre à l’association « d’effectuer des activités subaquatiques en relation avec la gestion des aires marines protégées » ainsi que sur une refonte des ... ’article 2 relatif à l’objet qui est complété afin de permettre à l’association « d’effectuer des activités subaquatiques en relation avec la gestion des aires marines protégées » ainsi que sur une refonte des ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 12 novembre 2009 de l’association dénommée «Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace».
Ces modifications portent d’une part sur la ... déclaration de modification des statuts datée du 12 novembre 2009 de l’association dénommée «Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace».
Ces modifications portent d’une part sur la ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 13 août 2018 de l'association dénommée « Studio de Monaco ».
Les modifications adoptées portent sur l'article 2 relatif à l'objet au sein duquel « la gestion de ... déclaration de modification des statuts reçue le 13 août 2018 de l'association dénommée « Studio de Monaco ».
Les modifications adoptées portent sur l'article 2 relatif à l'objet au sein duquel « la gestion de ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
STATUTS DE LA FONDATION DÉNOMMÉE « FONDATION S.I.B. SOCIETA ITALIANA DI BENEFICENZA »
raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la Fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant ... Conseil représente la Fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les plus étendus, sans limitation ni réserve autres que celles ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
et des outils pédagogiques permettant de favoriser l'enseignement ; d'orienter les enfants et les plongeurs débutants à la découverte de la faune et de la flore méditerranéenne par toute forme d'accès ... et des outils pédagogiques permettant de favoriser l'enseignement ; d'orienter les enfants et les plongeurs débutants à la découverte de la faune et de la flore méditerranéenne par toute forme d'accès ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
locaux et des moyens en considération de leurs besoins, de participer au développement de toutes activités propres à promouvoir la pensée et les objectifs culturels, intellectuels, économiques et sociaux ... locaux et des moyens en considération de leurs besoins, de participer au développement de toutes activités propres à promouvoir la pensée et les objectifs culturels, intellectuels, économiques et sociaux ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Statuts de la Fondation dénommée " FONDATION LORD et LADY LAIDLAW "
demandant qu'en défendant, et passer tous actes généralement quelconques.
Toutefois, le droit d'acquérir des immeubles est limité à ceux qui seraient nécessaires à la mise en ouvre et au fonctionnement de ... demandant qu'en défendant, et passer tous actes généralement quelconques.
Toutefois, le droit d'acquérir des immeubles est limité à ceux qui seraient nécessaires à la mise en ouvre et au fonctionnement de ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
: « la gestion et l’administration de la totalité des activités en matière de compétitions motonautiques internationales dans le monde entier, ce qui comprend également la rédaction des règles et ... : « la gestion et l’administration de la totalité des activités en matière de compétitions motonautiques internationales dans le monde entier, ce qui comprend également la rédaction des règles et ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
gestion de projets liés à l'image sous-marine, organise les concours, les expositions et autres manifestations culturelles et contribue à la formation audiovisuelle des plongeurs » ;
- ainsi que sur les ... gestion de projets liés à l'image sous-marine, organise les concours, les expositions et autres manifestations culturelles et contribue à la formation audiovisuelle des plongeurs » ;
- ainsi que sur ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
adoptées portent sur l'article 2 relatif à l'objet dont la rédaction a été complétée par « la défense des intérêts des personnes en situation de handicap mental, conformément aux dispositions des textes ... adoptées portent sur l'article 2 relatif à l'objet dont la rédaction a été complétée par « la défense des intérêts des personnes en situation de handicap mental, conformément aux dispositions des textes ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "FONDATION SPORT FOR GOOD"
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Le Conseil représente la Fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les plus étendus, sans limitation ni réserve autres que ... .
Le Conseil représente la Fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les plus étendus, sans limitation ni réserve autres que ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Statuts de la Fondation dénommée "FONDATION NABIL M. BOUSTANY"
représente la fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les plus étendus, sans limitation ni réserve autres que celles pouvant ... représente la fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les plus étendus, sans limitation ni réserve autres que celles pouvant ...