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Journal n°8223
du 1 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
et soutenir la pratique du vélomobile comme une des alternatives possibles aux problèmes environnementaux et de santé publique ;
3) représenter le vélomobile auprès des pouvoirs publics, des ... et soutenir la pratique du vélomobile comme une des alternatives possibles aux problèmes environnementaux et de santé publique ;
3) représenter le vélomobile auprès des pouvoirs publics, des ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
acteurs publics et privés afin de favoriser le développement et la gestion durable des aires marines protégées de méditerranée ». ... acteurs publics et privés afin de favoriser le développement et la gestion durable des aires marines protégées de méditerranée ». ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
traditions de la crèche, par la gestion d’un Chemin des Crèches,
- de contribuer à la culture en créant et diffusant des publications sur tous supports, livrets, cd, dvd, cartes de vœux… et par tous moyens de ... traditions de la crèche, par la gestion d’un Chemin des Crèches,
- de contribuer à la culture en créant et diffusant des publications sur tous supports, livrets, cd, dvd, cartes de vœux… et par tous moyens de ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Fondation dénommée FONDATION GEMLUC-POLLOCK »
, ledit notaire est amené à enregistrer des données concernant les parties et à les transmettre à certaines administrations.
Chaque partie peut exercer ses droits d'accès et de rectification aux données la ... contractent, à raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
est placée sous la tutelle de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports. Toutes discussions ou manifestations étrangères aux buts de l’association sont interdites. ... est placée sous la tutelle de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports. Toutes discussions ou manifestations étrangères aux buts de l’association sont interdites. ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
la prévention ainsi que la gestion des aspects socio-humanitaires corrélés. Organisation de séminaires, workshops, congrès sur le thème de l'insuffisance veineuse chronique des membres inférieurs ... la prévention ainsi que la gestion des aspects socio-humanitaires corrélés. Organisation de séminaires, workshops, congrès sur le thème de l'insuffisance veineuse chronique des membres inférieurs ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
matériels et moraux en les écoutant et les soutenant, en proposant aux enfants et aux jeunes des animations visant à la promotion et à la transmission de valeurs morales et civiques, en organisant et/ou en ... matériels et moraux en les écoutant et les soutenant, en proposant aux enfants et aux jeunes des animations visant à la promotion et à la transmission de valeurs morales et civiques, en organisant et/ou en ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
MONACO ASIE
difficiles dans tous pays d'Asie,
- la présente, soit directe, soit par des représentants sur les lieux de chaque action entreprise. ... difficiles dans tous pays d'Asie,
- la présente, soit directe, soit par des représentants sur les lieux de chaque action entreprise. ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Tango argentin aux moyens de concerts (Europe et international), festivals, master-classes, stages à l’étranger, enregistrements studio ;
- la diffusion culturelle et commerciale des productions ... Tango argentin aux moyens de concerts (Europe et international), festivals, master-classes, stages à l’étranger, enregistrements studio ;
- la diffusion culturelle et commerciale des productions ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Récépissé de déclaration d’une association
vue de la reconnaissance, du respect et de la défense des droits de l’Homme.
- Sensibiliser toute personne, physique ou morale, autorité, entité, publique ou privée, sur la violation des droits de l ... vue de la reconnaissance, du respect et de la défense des droits de l’Homme.
- Sensibiliser toute personne, physique ou morale, autorité, entité, publique ou privée, sur la violation des droits de l ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-crime ;
• le changement climatique du à des processus intrinsèques de la terre, à des influences extérieures et plus récemment aux activités humaines à un impact direct sur les populations ; migration ... -crime ;
• le changement climatique du à des processus intrinsèques de la terre, à des influences extérieures et plus récemment aux activités humaines à un impact direct sur les populations ; migration ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
du multirotor sous la forme d’aéromodèles et d’aéronefs télépilotés ;
- l’organisation de rencontres et de démonstrations publiques sous réserve des autorisations des autorités compétentes ;
- la ... du multirotor sous la forme d’aéromodèles et d’aéronefs télépilotés ;
- l’organisation de rencontres et de démonstrations publiques sous réserve des autorisations des autorités compétentes ;
- la ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...