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RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8223
  • Date de publication 01/05/2015
  • Qualité 98.04%
  • N° de page 1082
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 avril 2015 de l’association dénommée « VELOMOBILE CLUB DE MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 2, avenue des Papalins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« 1) la promotion, le développement, la découverte du vélomobile ;
2) encourager et soutenir la pratique du vélomobile comme une des alternatives possibles aux problèmes environnementaux et de santé publique ;
3) représenter le vélomobile auprès des pouvoirs publics, des fédérations et organismes officiels ».
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Version 2018.11.07.14