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Journal n°7101
du 29 octobre 1993
Décision portant désignation d'un Chamoine au Chapitre Cathédrale
Journal n°7098
du 8 octobre 1993
Décision portant désignation de l'Administrateur de la Paroisse de la Cathédrale
Journal n°7098
du 8 octobre 1993
Décision portant désignation du Curé de la Paroisse Saint-Martin
Journal n°7052
du 20 octobre 1992
Décision portant désignation d'un Vicaire à la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo
Journal n°7052
du 20 octobre 1992
Décision portant désignation du Curé de la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
Décision portant désignation d'un Aumônier au Collège Charles III
Journal n°7976
du 6 août 2010
Décision mettant fin à la mission d’un Vicaire à la Cathédrale
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l...
Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Décision portant nomination d’un Vicaire à la paroisse Sainte-Dévote
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 et 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’ére...
Vu les canons 545 et 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’ére...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Décision admettant un Chanoine à faire valoir ses droits à la retraite
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco p...
Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco p...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Saint Nicolas
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Décision portant nomination du Délégué diocésain, Inspecteur des budgets paroissiaux et des services diocésains
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érection et l’organisation du diocèse ;
Vu...
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érection et l’organisation du diocèse ;
Vu...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale mettant fin à la mission du Curé de Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érection...
Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érection...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale mettant fin à la mission du Vicaire à Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour...
Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Administrateur paroissial à Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’é...
Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’é...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Administrateur paroissial à la Cathédrale
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’é...
Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’é...