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Journal n°7592
du 28 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.739 du 18 mars 2003 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Christian, Jean-Louis, Humbert CARLESI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Christian, Jean-Louis, Humbert CARLESI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.740 du 18 mars 2003 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Roland, Michel, Jean MELAN, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décemb...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Roland, Michel, Jean MELAN, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décemb...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.741 du 18 mars 2003 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Céline, Nathalie, Jennifer ROCHE, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Céline, Nathalie, Jennifer ROCHE, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 d...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 353 du 10 janvier 2006 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Danièle, Marie-Josée MASSOBRIO tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Danièle, Marie-Josée MASSOBRIO tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.646 du 24 janvier 2003 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Faouzi KSOURI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée pa...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Faouzi KSOURI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée pa...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.647 du 24 janvier 2003 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Alain, Lucien, Bernard DEHAENE, tendant à son admission parmi Nos
sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 déc...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Alain, Lucien, Bernard DEHAENE, tendant à son admission parmi Nos
sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 déc...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.688 du 14 février 2003 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Dominique, Jean BASSON, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Dominique, Jean BASSON, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 923 du 8 janvier 2007 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Fabrice, Marc, André GALLO, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mo...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Fabrice, Marc, André GALLO, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mo...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.040 du 26 mars 2007 portant
naturalisations monégasques, publiée au Journal de Monaco du 30 mars 2007
Il fallait lire page 513 :
..............................................................................
Monsieur Jean-Pierre GÊTON, né le 10 mai 1952 à Nice (Alpes-Maritimes)
..............................................................................
..............................................................................
Monsieur Jean-Pierre GÊTON, né le 10 mai 1952 à Nice (Alpes-Maritimes)
..............................................................................
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.039 du 26 mars 2007 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Laurent, Constant CRETOT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mo...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Laurent, Constant CRETOT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mo...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.040 du 26 mars 2007 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jean-Pierre GETON et Madame Paule, Louise, Thérèse CAISSONBAILET, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jean-Pierre GETON et Madame Paule, Louise, Thérèse CAISSONBAILET, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.041 du 26 mars 2007 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Joseph, Pierre GIACCARDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mo...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Joseph, Pierre GIACCARDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mo...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.071 du 20 avril 2007 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jean-Philippe SPRILE et Madame Christine, Huguette, Josiane CHVALOWSKI-MEDECIN, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jean-Philippe SPRILE et Madame Christine, Huguette, Josiane CHVALOWSKI-MEDECIN, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 7 janvier 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Christophe, Fernand, Emile PRAT et Madame Anne, Colette, Amélie, Françoise VASSELON, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Christophe, Fernand, Emile PRAT et Madame Anne, Colette, Amélie, Françoise VASSELON, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.477 du 7 janvier 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Patrice, Tony RODRIGO et Madame Virginie, Ginette TESNIER, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Patrice, Tony RODRIGO et Madame Virginie, Ginette TESNIER, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;