PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)

Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 13 septembre 2023 enregistré, le nommé :
- B. C., né le 21 juin 1983 à Aix‑en‑Provence (13), de S. et de D. E. de nationalité française, scieur-carotteur intérimaire,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 12 décembre 2023 à 9 heures, sous la prévention de détention de stupéfiants aux fins d'usage personnel en état de récidive légale.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6 et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2020‑360 du 7 mai 2020, modifié et par l'article 40 du Code pénal.

Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Thibault.