RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8408
  • Date de publication 16/11/2018
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 octobre 2018 de l'association dénommée « LES AMYS DU VIEUX CRABE ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 5-7, rue du Castelleretto, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« De rassembler les amis du « Bateau Le Vieux Crabe » afin d'en assurer son entretien et sa promotion ».

Imprimer l'article
Article précédent Retour au sommaire Article suivant
Powered by eZ Publish™ CMS Open Source Web Content Management. Copyright © 1999-2014 eZ Systems AS (except where otherwise noted). All rights reserved.