Ordonnance Souveraine n° 6.340 du 6 avril 2017 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de la Représentation Permanente de la Principauté de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.177 du 5 février 2013 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de la Représentation Permanente de la Principauté auprès du Conseil de l'Europe ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gabriel Revel est nommé Deuxième Secrétaire auprès de la Représentation Permanente de la Principauté de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
Cette nomination prend effet à compter du 1er février 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six avril deux mille dix-sept.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.