Ordonnance Souveraine n° 6.059 du 13 septembre 2016 portant nomination au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Hadelin de la Tour du Pin Chambly de la Charce, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République française auprès de Notre Principauté, est nommé au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize septembre deux mille seize.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J. BOISSON.